Procès-verbaux imprimés • 1865-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion
Sous-unités (123)
- Séances du 14 août 1865 au 20 juillet 1870. • 1865-1870
- Séances du 10 août 1870 au 27 avril 1871. • 1870-1871
- Séances du 17 mai 1871 au 31 décembre 1872. • 1871-1872
- Séances du 17 janvier 1873 au 29 décembre 1873. • 1873
- Séances du 17 janvier 1874 au 30 décembre 1874. • 1874
- Séances du 22 février 1875 au 22 décembre 1875. • 1875
- Séances du 16 janvier 1876 au 9 décembre 1876. • 1876
- Séances du 5 janvier 1877 au 14 novembre 1877. • 1877
- Séances du 18 janvier 1878 au 30 décembre 1878. • 1878
- Séances du 10 janvier 1879 au 30 décembre 1879. • 1879
- Séances du 11 février 1880 au 22 décembre 1880. • 1880
- Séances du 2 février 1881 au 27 décembre 1881. • 1881
- Séances du 9 janvier 1882 au 27 décembre 1882. • 1882
- Séances du 3 janvier 1883 au 13 décembre 1883. • 1883
- Séances du 5 février 1884 au 12 décembre 1884. • 1884
- Séances du 11 février 1885 au 23 novembre 1885. • 1885
- Séances du 28 janvier 1886 au 28 décembre 1886. • 1886
- Séances du 22 janvier 1887 au 13 décembre 1887. • 1887
- Séances du 10 janvier 1888 au 3 décembre 1888. • 1888
- Séances du 17 janvier 1889 au 19 décembre 1889. • 1889