Procès-verbaux imprimés • 1865-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion
Sous-unités (123)
- Séances du 18 janvier 1890 au 27 décembre 1890. • 1890
- Séances du 4 mars 1891 au 12 décembre 1891. • 1891
- Séances du 13 janvier 1892 au 10 décembre 1892. • 1892
- Séances du 20 janvier 1893 au 4 décembre 1893. • 1893
- Séances du 26 janvier 1894 au 19 décembre 1894. • 1894
- Séances du 21 janvier 1895 au 29 novembre 1895. • 1895
- Séances du 14 février 1896 au 18 décembre 1896. • 1896
- Séances du 25 janvier 1897 au 7 décembre 1897. • 1897
- Séances du 16 février 1898 au 29 novembre 1898. • 1898
- Séances du 16 février 1899 au 11 décembre 1899. • 1899
- Séances du 13 janvier 1900 au 19 décembre 1900. • 1900
- Séances du 21 février 1901 au 28 décembre 1901. • 1901
- Séances du 4 février 1902 au 17 décembre 1902. • 1902
- Séances du 11 février 1903 au 10 décembre 1903. • 1903
- Séances du 17 février 1904 au 16 décembre 1904 (contient un plan relié). • 1904
- Séances du 1er février 1905 au 12 décembre 1905. • 1905
- Séances du 23 janvier 1906 au 19 décembre 1906. • 1906
- Séances du 5 février 1907 au 3 décembre 1907. • 1907
- Séances du 16 janvier 1908 au 23 décembre 1908. • 1908
- Séances du 14 janvier 1909 au 24 décembre 1909. • 1909