Procès-verbaux imprimés • 1865-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion
Sous-unités (123)
- Séances du 16 février 1963 au 2 décembre 1963. • 1963
- Séances du 29 janvier 1964 au 23 décembre 1964. • 1964
- Séances du 3 février 1965 au 25 octobre 1965. • 1965
- Séances du 7 février 1966 au 26 octobre 1966. • 1966
- Séances du 20 janvier 1967 au 27 novembre 1967. • 1967
- Séances du 12 janvier 1968 au 2 décembre 1968. • 1968
- Séances du 24 janvier 1969 au 8 décembre 1969. • 1969
- Séances du 30 décembre 1969 au 12 février 1970 (délégation spéciale). • 1969-1970
- Séances du 17 février 1970 au 18 décembre 1970. • 1970
- Séances du 9 février 1971 au 9 juillet 1971. • 1971
- Séances du 23 juillet 1971 au 18 décembre 1971. • 1971
- Séances du 22 janvier 1972 au 8 décembre 1972. • 1972
- Séances du 26 janvier 1973 au 6 décembre 1973. • 1973
- Séances du 10 janvier 1974 au 19 décembre 1974. • 1974
- Séances du 17 janvier 1975 au 10 décembre 1975. • 1975
- Séances du 16 janvier 1976 au 25 juin 1976. • 1976
- Séances du 1er juillet 1976 au 15 décembre 1976. • 1976
- Séances du 24 mars 1977 au 21 décembre 1977. • 1977
- Séances du 16 janvier 1978 au 18 décembre 1978. • 1978
- Séances du 22 janvier 1979 au 22 décembre 1979. • 1979