Doubles des procès-verbaux imprimés • 1870-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés et paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion
Sous-unités (56)
- Séances du 10 août 1870 au 27 avril 1871. • 1870-1871
- Séances du 16 février 1899 au 11 décembre 1899. • 1899
- Séances du 17 février 1904 au 16 décembre 1904. • 1904
- Séances du 20 février 1930 au 22 décembre 1930. • 1930
- Séances du 9 février 1961 au 23 décembre 1931. • 1931
- Séances du 18 février 1932 au 21 décembre 1932. • 1932
- Séances du 8 février 1933 au 22 décembre 1933. • 1933
- Séances du 12 février 1937 au 23 décembre 1937. • 1937
- Séances du 27 janvier 1939 au 28 novembre 1939. • 1939
- Séances du 27 janvier 1940 au 19 novembre 1940. • 1940
- Séances du 14 février 1941 au 22 décembre 1941. • 1941
- Séances du 27 janvier 1942 au 18 décembre 1942. • 1942
- Séances du 5 février 1943 au 17 décembre 1943. • 1943
- Séances du 21 janvier 1944 au 12 décembre 1944. • 1944
- Séances du 22 janvier 1945 au 21 décembre 1945. • 1945
- Séances du 25 janvier 1946 au 10 juillet 1946. • 1946
- Séances du 10 juillet 1946 au 30 décembre 1946. • 1946
- Séances du 22 janvier 1947 au 19 décembre 1947. • 1947
- Séances du 7 janvier 1948 au 23 juin 1948. • 1948
- Séances du 9 juillet 1948 au 20 décembre 1948. • 1948