Doubles des procès-verbaux imprimés • 1870-1981 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés et paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion
Sous-unités (56)
- Séances du 21 janvier 1949 au 20 décembre 1949. • 1949
- Séances du 30 janvier 1950 au 22 décembre 1950. • 1950
- Séances du 29 janvier 1951 au 17 décembre 1951. • 1951
- Séances du 11 février 1952 au 28 novembre 1952. • 1952
- Séances du 30 janvier 1953 au 26 février 1953. • 1953
- Séances du 10 mai 1953 au 11 décembre 1953. • 1953
- Séances du 13 janvier 1956 au 7 décembre 1956. • 1956
- Séances du 18 février 1957 au 25 novembre 1957. • 1957
- Séances du 5 janvier 1959 au 27 novembre 1959. • 1959
- Séances du 1er février 1960 au 20 décembre 1960. • 1960
- Séances du 31 janvier 1961 au 11 décembre 1961. • 1961
- Séances du 17 janvier 1962 au 10 décembre 1962. • 1962
- Séances du 16 février 1963 au 2 décembre 1963. • 1963
- Séances du 29 janvier 1964 au 23 décembre 1964. • 1964
- Séances du 7 février 1966 au 26 octobre 1966. • 1966
- Séances du 22 janvier 1972 au 8 décembre 1972. • 1972
- Séances du 23 juin 1972 au 8 décembre 1972. • 1972
- Séances du 26 janvier 1973 au 28 avril 1973. • 1973
- Séances du 2 juin 1973 au 6 décembre 1973. • 1973
- Séances du 10 janvier 1974 au 28 juin 1974. • 1974