Procès-verbaux imprimés • 1865-1982 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Présentation du contenu
Non paraphés
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales • Délibérations municipales
Sujet : administration communale • organe délibérant
Type : procès-verbal de réunion
Sous-unités (123)
- Séances du 1er février 1910 au 25 décembre 1910. • 1910
- Séances du 30 janvier 1911 au 21 décembre 1911. • 1911
- Séances du 25 janvier 1912 au 27 décembre 1912. • 1912
- Séances du 14 février 1913 au 23 décembre 1913. • 1913
- Séances du 17 février 1914 au 29 décembre 1914. • 1914
- Séances du 5 janvier 1915 au 28 décembre 1915. • 1915
- Séances du 7 janvier 1916 au 29 décembre 1916. • 1916
- Séances du 10 janvier 1917 au 19 décembre 1917. • 1917
- Séances du 30 janvier 1918 au 14 décembre 1918 (contient un rapport relatif aux évacuations). • 1918
- Séances du 11 janvier 1919 au 22 décembre 1919. • 1919
- Séances du 12 janvier 1920 au 23 juin 1920. • 1920
- Séances du 28 juillet 1920 au 24 décembre 1920. • 1920
- Séances du 7 janvier 1921 au 20 juin 1921. • 1921
- Séances du 2 juillet 1921 au 26 décembre 1921. • 1921
- Séances du 6 janvier 1922 au 5 mai 1922. • 1922
- Séances du 3 juillet 1922 au 26 décembre 1922. • 1922
- Séances du 5 février 1923 au 17 mai 1923. • 1923
- Séances du 18 juillet 1923 au 21 décembre 1923. • 1923
- Séances du 15 février 1924 au 23 décembre 1924. • 1924
- Séances du 2 février 1925 au 26 juin 1925. • 1925