Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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Registre. • 1986 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 91

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1987 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 92

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 93

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 94

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Registre. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

135 W 95

Sujet : finances communales • comptabilité publique

Type : marché public

Patrimoine communal Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Acquisitions, cessions, échanges Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Acquisitions Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Tréfoncière Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Terrains Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Immeubles Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Cessions Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Terrains Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Immeubles Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Échanges Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Terrains Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Fonction : acquisition • cession

Classement de voies Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • comptabilité publique • biens communaux

Taxes, droits, redevances et octroi Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

Sujet : finances communales • impôts locaux • octroi

Régies, installation et suppression : arrêtés. • 1965-2005 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

416 W 76

Sujet : finances communales

Veille, assistance et conseil de gestion • 2004-2020 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1000 W 46

Sujet : finances communales

Fonction : contrôle de gestion • évaluation