État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 1999, 1er juillet-31 décembre. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 37 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2000, 1er janvier-30 juin. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 38 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2000, 1er juillet-31 décembre. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 39 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2001, 1er janvier-30 juin. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 40 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2001, 1er juillet-31 décembre. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 41 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2002, 1er janvier-30 juin. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 42 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2002, 1er juillet-31 décembre. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 43 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2003, 1er janvier-30 juin. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 44 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2003, 1er juillet-31 décembre. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 45 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2004, 1er janvier-30 juin. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 46 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2004, 1er juillet-31 décembre. • 2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 47 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2005, 1er janvier-30 juin. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 48 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
État civil Décès Inhumations et exhumations Registres des inhumations 2005, 1er juillet-31 décembre. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 852 W 49 Sujet : état civil • décès • cimetière • pompes funèbres • concession funéraire Type : registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre • 1821-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 2-54 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Période 1971-1983 • 1871-1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 51 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Registres complémentaires Registre des autorisations de travaux (15 septembre 1841-3 mai 1844). • 1841-1844 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 52 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Registres Registres d'ordre Registres complémentaires Listes récapitulatives des permis de construire (6 juin 1921-31 décembre 1936). • 1921-1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 54 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : registre • registre
Droit des sols Certificats d'urbanisme • 1978-1982 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 96-100 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Type : certificat d'urbanisme
Droit des sols Autorisations d'urbanisme Pétitions de travaux • 1792-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 101 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • autorisation d'urbanisme
Droit des sols Autorisations d'urbanisme 1931, n° 6252-6408. 1931, n° 2-7. 1932, n° 14-400. • 1931-1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 3 T 171 Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments Sous-domaine de recherche : Autorisations d'urbanisme Sujet : urbanisme Fonction : autorisation Type : autorisation d'urbanisme • permis de construire