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Historique

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1990-1993. • 1990-1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

680 W 1

Sujet : urbanisme

Type : registre • correspondance • correspondance • registre

1996-1997. • 1996-1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

680 W 4

Sujet : urbanisme

Type : registre • correspondance • correspondance • registre

1998, 2 janvier - 1999, 15 décembre. • 1998-1999 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

680 W 5

Sujet : urbanisme

Type : registre • correspondance • correspondance • registre

1999, 16 décembre - 2002, 3 janvier. • 1999-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

680 W 6

Sujet : urbanisme

Type : registre • correspondance • correspondance • registre

2002, 3 janvier - 2004, 25 novembre. • 2002-2004 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

680 W 7

Sujet : urbanisme

Type : registre • correspondance • correspondance • registre

Planification urbaine • 1983-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 9-22, 625 W 5, 683 W 1-4, 7, 955 W 1-63, 187-200

Sujet : urbanisme

Plans d'urbanisme • 1983-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

200 W 9-22, 625 W 5, 683 W 2-4, 955 W 1-49, 187-200

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Cadastre vert • 1990-2002 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

683 W 2-4

Sujet : urbanisme

Type : plan d'urbanisme

Espaces verts privés de qualité : inventaires et perspectives, notes, fiches d'inventaire. • 1997 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

683 W 2

Sujet : urbanisme • espace vert

Type : plan d'urbanisme

Élaboration. – Éléments de présentation (1983). État d'avancement et préconisations : rapports, plans (1984). • 1983-1984 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 39

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Dossier de publication, mise à jour de janvier 1988 : rapport de présentation, règlement et directives, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, recommandations et conseils architecturaux, plans (incomplet). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 40

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Dossier de publication, mise à jour de février 1988 : rapport de présentation, règlement et directives, servitudes d'utilité publique. • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 41

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme

Dossier de publication, mise à jour de décembre 1988 : rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, recommandations et conseils architecturaux, plans (incomplet). • 1988 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 42

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Dossier de publication, mise à jour d'octobre 1989 : plans, servitudes d'utilité publique. • 1989 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 43

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Dossier de publication, mise à jour d'octobre 1990 : rapport de présentation, recommandations et conseils architecturaux. • 1990 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 44

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme

Enquête publique : note, registre d'enquête, pièces annexes, rapport des commissaires enquêteurs, dossier sousmis à enquête, brochure, compte rendu de réunion. • 1992 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 45

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • brochure

Approbation : notes, correspondance. • 1992-1995 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 46

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme

Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : délibération, rapport de présentation, règlement, liste des emplacements réservés, servitudes d'utilité publique, recommandations et conseils architecturaux, plans. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 47

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Dossier de publication, version approuvée par le conseil municipal le 22 février 1993 : plans. • 1993 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 48

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme • plan

Règlement (approuvé le 30 juillet 1996), notes, comptes rendus de réunion, présentations. • 1996-2016 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

955 W 189

Sujet : urbanisme • secteur sauvegardé

Type : plan d'urbanisme