Résultats 1 à 20 sur 458

Travaux. – Crèches Clodion, du Haut-du-Lièvre, Saint-Nicolas et Wunschendorf, plan quinquennal : cahier des clauses techniques particulières (1991-1992). • 1991-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

467 W 17

Création de Carrefour santé par la Caisse primaire d'assurance maladie et le Centre communal d'action sociale de la ville de Nancy : comptes rendus de réunion, notes, études. • 1989-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

825 W 88

Caisse primaire d'assurance maladie (CPAM). – Partenariat : convention et avenants (1985), fiche de procédure (s.d.), correspondance relative à l'intervention d'infirmiers libéraux (1994). Forfaits de soins courants et en section de cure : notes (dont une relative à la capacité d'accueil), correspondance (1988-1991). Contrôle médical : note, correspondance (1987-1994). Contentieux : jugements du tribunal des affaires de sécurité sociale, rapport d'observation du directeur départemental des affaires sanitaires et sociales, accusé de réception d'une déclaration de recours, convocations, note, correspondance (1986-1992, 1994). • 1985-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 51

Association « Accompagner » : convention, statuts, plannings, liste des résidents accompagnés, correspondance, coupures de presse. • 2000-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 53

Projet d'établissement 1996 : contrat de séjour, règlement intérieur, guide de séjour, plaquettes de présentation, fiches pratiques d'accueil, note, rapport d'activité de 1996, comptes rendus de réunions plénières, du comité de pilotage et de groupes témoin, enquêtes de satisfaction auprès des résidents, correspondance avec un cabinet de consultants, documentation. • 1995-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

675 W 14