Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1729-1733 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 24 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1733-1735 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 25 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1736-1752 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 26 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1752-1767 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 27 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1767-1772 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 28 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1772-1776 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 29 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1776-1780 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 30 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1780-1785 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 31 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Administration communale Registre des résolutions et délibérations du conseil de ville 1785-1790 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier BB 32 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : délibération • registre
Courrier Courrier Enregistrement du courrier arrivée et départ : registres. • 2016-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1017 W 1 Sujet : administration générale Type : document numérique • correspondance • registre • chrono • document numérique
Archives municipales Administration Bâtiment et équipements Sécurité Registre des contrôles de sécurité : 2 cahiers. • 1974-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 693 W 29 Sujet : centre d'archives • administration • bâtiment administratif Fonction : fonctionnement Type : registre
Protocole Manifestations officielles Généralités Registre : 1982, 6 janvier-1986, 31 juillet. • 1982-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 1 Sujet : vie publique • cérémonie publique • réception officielle Type : registre
Protocole Manifestations officielles Généralités Registre : 1986, 1er août-1997, 31 juillet. • 1986-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 2 Sujet : vie publique • cérémonie publique • réception officielle Type : registre
Protocole Registres de condoléances Registre de condoléances en mémoire des victimes de l'attentat d'Orlando le 12 juin 2016 (Floride, USA). • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 7 Sujet : vie publique • terrorisme • terrorisme Type : registre Nom géographique : Orlando (Floride, États-Unis)
Protocole Registres de condoléances Registre de condoléances en hommage aux victimes du 14 juillet à Nice. • 2016 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1023 W 8 Sujet : vie publique • terrorisme • terrorisme Type : registre Nom géographique : Nice (Alpes-Maritimes, France)
Population Registres par immeuble (par an et par section) • 1795-1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 F 1-2564 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recensement Mot matière thésaurus : population • recensement de population Action : recensement Typologie documentaire : registre
Population Registres par immeuble (par an et par section) 4e section. • 1849 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 F 393 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recensement Mot matière thésaurus : population • recensement de population Action : recensement Typologie documentaire : registre
Population Recensement de la population juive • 1808-1813 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 F 2641 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recensement Mot matière thésaurus : population • recensement de population • judaïsme Action : recensement Typologie documentaire : registre
Population Recensement de la population juive 1808-1813 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 F 2641 Grand domaine de recherche : Population Sous-domaine de recherche : Recensement Mot matière thésaurus : population • recensement de population • judaïsme Action : recensement Typologie documentaire : registre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Documents généraux Registres de dépôt Autorisations d'urbanisme, certificats d'urbanisme, déclarations préalables Déclarations préalables : n° 1-937 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Certificats d'urbanisme : n° 1-572 (1er octobre 2007-31 décembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble classé : n° 1-4, 6-8, 10-11, 13-14, 17, 20 (1er janvier-25 novembre 2008). Autorisations de travaux sur immeuble adossé à un immeuble classé : n° 1 (1er janvier-25 novembre 2008). • 2007-2008 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 866 W 7 Sujet : urbanisme • patrimoine architectural Type : autorisation d'urbanisme • registre • registre • certificat d'urbanisme