Secrétariat des assemblées Conseil municipal Délibérations Registres • 1983-2019 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 271 W 1-47, 576 W 39-80, 656 W 10-22, 830 W 40-59, 1049 W 154-165 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Mot matière thésaurus : administration communale • conseil municipal • organe délibérant • maire Typologie documentaire : délibération • registre
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 1er fructidor an VIII au 9 frimaire an XII (19 août 1800-1er décembre 1803) : délibérations. Registre • an VIII-an XII Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 19/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 pluviôse an XII (11 février 1804) au 1er décembre 1806 : délibérations. Registre • an XII-1806 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 20/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 27 brumaire an XIV (18 novembre 1805) au 8 mai 1813 : délibérations (exemptées du timbre). Registre • an XIV-1813 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 21/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 février 1807 au 18 octobre 1810 : délibérations. Registre • an XIV-1810 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 22/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 12 mai 1813 au 7 novembre 1815 : délibérations (exemptées du timbre). Registre • 1813-1815 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 23/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 28 novembre 1815 au 19 février 1820 : délibérations (exemptées du timbre). Registre • 1815-1820 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 25/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 7 mars 1820 au 4 novembre 1824 : délibérations (exemptées du timbre). Registre • 1820-1824 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 26/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 4 novembre 1824 au 27 mai 1829 : délibérations (exemptées du timbre). Registre • 1824-1829 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 27/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 29 mai 1829 au 16 juillet 1830 : délibérations (exemptées du timbre). Registre • 1829-1830 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 28/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 2 août 1830 au 30 décembre 1831 : actes et arrêtés. Registre • 1830-1831 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 29/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1832 au 31 mai 1834 : actes et arrêtés. Registre • 1832-1834 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 30/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 juillet 1834 au 19 août 1837 : actes et arrêtés. Registre • 1834-1837 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 31/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 26 août 1837 au 21 août 1840 : actes et arrêtés. Registre • 1837-1840 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 32/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 21 août 1840 au 15 mai 1843 : actes et arrêtés. Registre • 1840-1843 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 33/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 22 mai 1843 au 9 novembre 1846 : actes et arrêtés. Registre • 1843-1846 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 34/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Conseil municipal, séances du 2 décembre 1846 au 21 février 1848 : actes et arrêtés. Conseil général d'organisation de la Meurthe, séances du 7 mars 1848 au 24 avril 1848 : délibérations. Conseil municipal, séances du 10 mai 1848 au 16 février 1852 : délibérations. Registre • 1846-1852 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 35/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mars 1852 au 25 février 1859 : actes et arrêtés. Registre • 1852-1859 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 36/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. Registre • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 37/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. Registre • 1867-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 38/1 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération