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Organisation : notes, délibérations, décisions tarifaires, règlement intérieur, agréments, licences du débit de boissons, conventions d'affiliation à la Fédération unie des auberges de jeunesse (1984-2016). Locaux : notes, comptes rendus de réunion, correspondance, plans (1984-2005). Registres des résidents : spécimens (1996, 1999). • 1984-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

348 W 7

Enquête publique. – Mise en œuvre : arrêté (1989), délibération (1989), avis d'insertion dans la presse (1989), rapport de présentation (1989). Affaire Charoy concernant la rue de la côte et l'avenue de Boufflers : note, pétition, rapport du comité directeur, compte rendu, correspondance (1988). Recueil des requêtes : correspondance, plans (1988-1989), registre (1989). Conclusion du commissaire enquêteur : rapport d'analyse des observations (1989). • 1988-1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

200 W 21

Quartier Mon-Désert-Jeanne-d'Arc. – Mise en place : notes, listes des rues concernées, plans, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération, protocole d'accord. Concertation avec la population : notes d'information, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, bilan. Étude de mise en place : résultats d'enquête. État d'avancement : bilan. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire. Visite en 1987 du quartier Mon-Désert/Jeanne-d'Arc/Commanderie : compte-rendu. • 1997-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 9

Loyers modérés sur le quartier Saint-Fiacre - Trois-Maisons - Crosne-Vayringe et le quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours. – Présentation : notice, plans. Mise en place : extrait du registre des arrêtés du maire, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, convention d'opération. Étude de mise en place : comptes-rendus, note méthodologique, enquêtes. Suivi et animation : marché d'étude, proposition. Études préparatoires à la réhabilitation des logements anciens : marchés d'étude, décision d'attribution, proposition. État d'avancement : note, bilans. Objectifs supplémentaires : extraits des registres des délibérations du conseil municipal, note, avenant à la convention d'opération. Partenariat avec Électricité de France - Gaz de France : projet de protocole d'accord, correspondance, documentation. Comité directeur : rapport. Prime municipale au conventionnement : extrait du registre des arrêtés du maire, règlement d'attribution, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, conventions, attestations de subvention, correspondance. • 1995-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 12

Revue L'imperméable (1984), compte-rendu de réunion, extrait des registres des délibérations du conseil municipal, dossier d'enquête, 2 plaquettes de présentation, projets, dossier d'aménagement, 2 plans (1989), note, correspondance. • 1984-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

234 W 12

Fourrière et service de ramassage, fonctionnement : arrêtés du maire, arrêté préfectoral, note du préfet, extrait de délibération, compte rendu de réunion, plan de la fourrière, communiqués de presse, coupures de presse, bilan d'activité, statistiques, registre, correspondance. • 1983-1996 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

410 W 117