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Registres • 1932-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 74-75

Évaluation des risques pour la santé et la sécurité des travailleurs : registre. Accident du travail : registre. • 2008-2015 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 37

Registre de transfert des titres, acte de vente, plans, bail, bilans comptables, extraits d'inscription au registre du commerce, procès-verbaux, correspondance. • 1933-1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 11

Établissements recevant du public, contrôle des équipements de sécurité : procès-verbaux, rapports, diagnostics d'accessibilité aux personnes handicapées, registre. • 1998-2014 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 68

Années scolaires 1932-1953. • 1932-1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 74

Années scolaires 1954-1967. • 1954-1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 75

Mise en location des bâtiments au bénéfice du GEC : bail, annexes, procès-verbal du conseil d'administration du GEC, constat de repérage d'amiante, tableaux des mesures, extrait du registre de délibération de la communauté urbaine du Grand Nancy. • 2006-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 70

Vente d'une maison et de ses dépendances par Nicolas Joseph Bouard à Ladislas Rouot de Marange : acte de vente (16 juin 1786). Vente d'une maison et de ses dépendances située Cours Bourbon par Gabrielle-Charlotte Antoine Rouot à Marie Égyptienne Rouot : acte de vente, jugement du tribunal du district de Nancy (1792-1793). Vente de la maison et de ses dépendances de Marie Égyptienne Rouot à Louis François de Salles de Vigneron de Val-Ancy Longeville : acte de vente, extraits du registre du bureau de la conservation des hypothèques de Nancy (4 juillet 1803). Vente et division de la maison par Louise-Pauline de Vigneron de Val-Ancy, Catherine Colson-Burdin et Anne-Barbe Hinzelin à l'architecte Louis Thierry : acte de vente, certificat de purge des hypothèques légales, notes, décision du tribunal, plans, coupure de presse (1842-1843). Vente de la maison de Louis Thierry à Charles Frédéric Alexandre André de Carcy : acte de vente, bulletins des propriétés, notes (1856-1865). Vente d'une maison située Cours Léopold par la ville de Nancy à Charles Frédéric Alexandre André de Carcy et à son épouse Henriette Wilhelmine Elizabeth Swellengrebel : acte de vente, plans (1863). • 1786-1865 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

452 Z 46