Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 mai 1859 au 7 décembre 1866 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1859-1866 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 37/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 11 janvier 1867 au 2 août 1870 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1867-1870 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 38/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 10 août 1870 au 18 avril 1871 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1870-1871 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 39/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 17 mai 1871 au 28 octobre 1872 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1871-1872 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 40/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 20 novembre 1872 au 8 août 1873 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1872-1873 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 41/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 8 août 1873 au 20 novembre 1874 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1873-1874 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 42/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 5 décembre 1874 au 3 mai 1876 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1874-1876 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 43/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table
Conseil municipal Assemblées délibérantes Registres des séances Conseil municipal Séances du 3 mai 1876 au 29 décembre 1877 : comptes rendus et délibérations. Table alphabétique des matières • 1876-1877 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1 D 44/2 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale • organe délibérant • conseil municipal Type : registre • délibération • table