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Beauregard-Boufflers-Buthegnémont. – Réflexion générale sur l'urbanisme (espaces et équipements publics, tissu commercial, circulation et parc immobilier) : délibérations du conseil municipal, conventions, études, notes, compte rendus de réunions de quartier, plans (8). • 1984-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 36

Pichon (zone d'aménagement concerté). – Aménagement : délibération du conseil municipal, rapport de la commission technique, appel d'offres. Parking Pichon : rapport, analyse des offres, notes, procès-verbal du jury de concours, compte rendu de réunion, correspondance. • 1982-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

626 W 2

Délibération, comptes rendus de réunion, coupure de presse, tableau de cotation par lots, avant-projet définitif, diagnostic amiante, rapports de contrôle, permis de construire, cahier des charges de la maîtrise d'oeuvre, plans, procès-verbaux de réception de travaux, correspondance. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

723 W 5

Délibérations, notes, comptes rendus de réunion, état de l'existant, rapport de diagnostic, procès-verbal de constat, contrat de maitrise d'oeuvre, esquisses, avant-projet sommaire, plans, décomptes généraux définitifs, correspondance. • 2000-2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

723 W 9

Notes, notice descriptive, projet, comptes rendus de réunion de chantier, procès-verbal de levée de réserves, plans, plan de situation, rapport final de contrôle technique, coupures de presse, correspondance. • 2004-2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

723 W 11

Généralités : conventions, arrêtés, délibérations, compte-rendu, marché public, justificatif technique des travaux, budget, certificat de paiement, demandes de subvention, notes, coupures de presse, plans, correspondance (1996-2007). • 1996-2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

688 W 57

Partenariat culturel franco-polonais : délibération, conventions, comptes-rendus, notes, relevés de décision, projet culturel, coupures de presse, dossier de presse, support de communication, carton d'invitation, dépliants, correspondance. • 1999-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

688 W 73

Extension et restructuration : permis de construire, comptes rendus de réunions de chantiers, convention, avis et correspondance de contrôle technique, rapport de fin de mission, procès-verbal de réception de travaux, note certificat de conformité, décision, liste des entreprises adjudicataires, plans. • 1985-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 5

Restructuration des anciens locaux du restaurant : déclaration de travaux, notes, notice descriptive, plans, cahier des clauses techniques particulières, rapport, délibération, comptes rendus de réunion, actes d'engagement, devis, devis quantitatif estimatif, correspondance. • 1987-1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 14

Dossier concepteur. Avant-projet sommaire : délibération, procès-verbal et rapport d'ouverture des plis, comptes rendus de réunion, notice détaillée, plans. Avant-projet définitif : notice descriptive, estimatif prévisionnel des travaux, plans, bilan des surfaces. • 1998-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 20

Note de présentation, notice de sécurité, plans de l'avant-projet définitif, permis de construire, comptes rendus de réunions de chantiers, plannings, note, fiches de contrôle, listes des réserves et procès-verbaux de réception des travaux. • 1983-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 24

Construction et aménagement : démolition préliminaire aux travaux (1988) ; projet, programme, descriptif des bâtiments, récapitulatif des travaux, dossier relatif au sondage des sols, comptes-rendus de chantier (1988-1990). • 1988-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

722 W 23

Convention financière avec le conseil général (1998), permis de construire (1998), rapports et notes (1998), comptes-rendus de réunion et de visite (1998-2001) (voir aussi l'article 701 W 45), procès-verbaux de réception des travaux (1999). • 1998-2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

701 W 43

Prospection géophysique du bastion d'Haussonville et du bastion Vaudémont : rapports, correspondance, 5 plans (1992) ; fouilles archéologiques : notes, comptes-rendus de réunion, conventions, coupures de presse, correspondance, 2 photographies cotées 5 Fi...-... (1991-1997). • 1991-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

701 W 29

Bastion d'Haussonville. – Restauration : extraits des délibérations du conseil municipal, classement, conventions, comptes-rendus de réunion, correspondance (1992-1998) ; études préalables, estimation des travaux, 2 plans (1996). • 1992-1998 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

701 W 30

Contrôle technique. – Marché : délibération, cahier des clauses administratives particulières, acte d'engagement (1991). Bureau de contrôle Apave : rapports (1992). Bureau de contrôle Véritas : rapports, comptes-rendus de visite de chantier (1992-1993). • 1991-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

367 W 15

Démolition : délibération, note, comptes-rendus de réunion de chantier, cahier des clauses techniques particulières, décomposition de prix global et forfaitaire, permis de démolir, plans, constat de présence ou d'absence d'amiante, correspondance. • 1966-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

720 W 42

Restauration et ravalement des façades. – Balustrades et sculptures : extrait des délibérations du conseil municipal, comptes-rendus de réunion, documents financiers, procès-verbaux de réception des travaux, attachements, dossiers documentaires des travaux réalisés. • 1993-2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

701 W 10

Restauration des balustrades des immeubles : comptes-rendus, notes, délibérations, conventions, rapports, procès-verbal de constat, budget, coupures de presse, correspondance, 3 photographies cotées 5 Fi 10913-10915. • 1987-1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

688 W 116

3. – Augmentation du nombre des indigents admis au dépôt de mendicité hommes à l'hospice Saint-Julien, et femme à la maison Saint-Mathieu (voir le compte-rendu du budget 1879 en date du 11 novembre 1878). • 1878 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales