Résultats 1 à 20 sur 138

Séance du 19 juin 1979 : compte rendu. Séance du 19 octobre 1979 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 2 juin 1981 : ordre du jour, compte rendu. • 1979-1981 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 636

Réaménagement, choix des offres : comptes rendus de réunion, correspondance (2004) ; organisation du chantier : notes, comptes rendus de réunion, correspondance (2003-2005). • 2003-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

599 W 56

Séance du 9 mars 1963 : compte rendu. Séance du 7 décembre 1963 : ordre du jour. Séance du 30 juin 1964 : compte rendu. Séance du 18 juin 1965 : procès-verbal. Séance du 12 novembre 1965 : ordre du jour. Séance du 23 décembre 1965 : ordre du jour. Séance du 19 mai 1967 : ordre du jour. Séance du 28 avril 1967 : ordre du jour. Séance du 7 avril 1970 : ordre du jour. Séance du 5 mai 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 16 juin 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 6 juillet 1970 : ordre du jour, compte rendu sommaire, budget primitif. Séance du 5 janvier 1971 : ordre du jour. Séance du 20 janvier 1971 : compte rendu sommaire. Séance du 24 juin 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 9 septembre 1971 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 21 octobre 1971 : ordre du jour. Séance du 13 janvier 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 16 février 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 7 novembre 1972 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 26 avril 1973 : compte rendu, compte rendu sommaire. Séance du 18 mai 1973 : compte rendu sommaire. Séance du 8 juin 1973 : ordre du jour, compte rendu. Séance du 13 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 septembre 1973 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 23 octobre 1973 : compte rendu. Séance du 23 avril 1974 : ordre du jour, compte rendu sommaire et pièces annexes. Séance du 25 juin 1974 : ordre du jour. Séance du 17 mars 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. Séance du 20 décembre 1975 : ordre du jour, compte rendu sommaire. • 1963-1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 664

Secteur Charles-III, rue Saint-Dizier, rue des Quatre-Églises. – Mise en place : plan d'étude, comptes-rendus de commission, convention d'opération. Subvention : comptes-rendus de réunion, notes, correspondance, extraits des registres des délibérations du conseil municipal, convention. Projet de quartier : enquête, note, compte-rendu de réunion, documentation annexe (plan, état des plaintes, listes de monuments historiques), projet de délibération du conseil municipal, convention de mandat, compte-rendu de commission. • 1998-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

685 W 10