Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Vieille ville. – Étude sur les enduits de façade. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 434 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • restauration immobilière Type : plan
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Raymond-Pinchard (avenue), n° 1. – Restaurant universitaire, construction. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 313 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Fonction : construction Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Avenue Raymond-Pinchard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Alfred-Krug (rue). – Cuisine centrale de la Ville de Nancy, aménagement. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 195 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • équipement collectif • restauration scolaire Fonction : aménagement Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Alfred-Krug
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carrière (place de la), n° 13. – Immeuble, restauration. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 84 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • logement collectif Fonction : restauration Type : document photographique • tract Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Jacquard (rue), n° 37-39. – Centre régional des œuvres universitaires et scolaires, extension. • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 162 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restauration scolaire Type : plan Nom d'organisation : Centre régional des œuvres universitaires et scolaires (Lorraine) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Jacquard
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Epvre (place). – Basilique Saint-Epvre, réhabilitation. • 1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 296 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • édifice cultuel Fonction : restauration Type : coupure de presse Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Basilique Saint-Epvre
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Carrière (place de la), n° 49. – Hôtel Héré, réhabilitation. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 85 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural • logement collectif Fonction : restauration Type : brochure Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place de la Carrière Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel Héré
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Dominicains (rue des), n° 4. – Façade de l'immeuble par l'architecte Eugène Vallin, restauration et modification. • 1998-2004 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 100 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • patrimoine architectural Fonction : aménagement • restauration Nom de personne : Vallin, Eugène (1856-1922) Nom : Art nouveau Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue des Dominicains
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Stanislas (place), n° 1. – Café Foy, restauration intérieure. • 2001-2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 156 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • débit de boissons Fonction : restauration Type : plan • dossier des ouvrages exécutés Nom d'organisation : Café Foy (Nancy) Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Place Stanislas -- Pavillon Jacquet
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Cyfflé (rue). – Restaurant de restauration rapide, installation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 280 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Type : plan • document photographique • pétition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Cyfflé
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif La-Flize (rue), n° 11. – Pont-levis, restauration. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 263 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • ouvrage d'art Fonction : aménagement Type : plan • coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue La-Flize
Finances Gestion comptable Pièces justificatives comptables Contentieux Contentieux administratif Affaire Société civile immobilière Notre-Dame (1990) ; Affaire Société civile professionnelle Peignot-Garreau (1992) ; Affaire Société Est construction (1989) ; Affaire Société d'exploitation des abattoirs de Nancy (SEAN) (1990). Affaire Société d'exploitation des pistes de patinage (1990) ; Affaire Société Framinter (1988-1991) ; Affaire Société Gros Est (1989) ; Affaire Société hôtelière de restauration (1987) ; Affaire Société Lagarde-Meregnani (1989-1993) ; Affaire Société lorraine d'économie mixte et d'aménagement urbain (SOLOREM) (1981-1987) ; Affaire Société Microwash (1992-1994) ; Affaire Société Nicolas Hill (1989) ; Affaire Société des pompes funèbres (1990) ; Affaire Société Union des coopérateurs de Lorraine (1991-1994). • 1981-1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 416 W 163 Sujet : finances communales • comptabilité publique • contentieux administratif