• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 26 juin 1934

39. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements et d'ouverture de nouvelles rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 30 août 1934

3. – Dérogations à la prescription quinquennale en ce qui concerne les dénominations de rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 30 août 1934

29. – Location de propriétés communales : immeuble 56 rue des Ponts. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 19 octobre 1934

24. – Prolongement de la rue Maréchal-Exelmans : cession de terrain à la Ville. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1934
• 28 novembre 1934

19. – Acquisitions et cessions de parcelles de terrain par suite d'alignements et pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 janvier 1935

9. – Aménagement d'un square, rue des Frères-Henry : vote d'un crédit d'urgence. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 janvier 1935

19. – Acquisition de parcelles de terrain par suite d'alignements et pour l'ouverture de nouvelles rues. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 janvier 1935

37. – Agrandissement des locaux du bureau de bienfaisance, rue Léopold-Lallement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

21. – Élargissement de la rue Pierre-Fourier : offre de cession de bail. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

38. – Acquisition sur le Bureau de bienfaisance d'un terrain rue de la Colline et chemin de la Renaudine. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 février 1935

45. – Création de pans coupés à l'angle de diverses rues. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 26 mars 1935

10. – Bureau de bienfaisance : agrandissement des locaux de la rue Léopold-Lallement. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 12 avril 1935

23. – Classement de la rue Notre-Dame-de-Lourdes : avis après enquête. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 17 avril 1935

2. – Mise en état d'une rue particulière : emploi du versement d'un propriétaire. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 25 juin 1935

28. – Acquisition d'une parcelle de terrain pour la réalisation d'alignement rue de la Foucotte. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1935
• 16 décembre 1935

11. – Bascule publique de la rue du Tapis-Vert : révision du tarif. • 1935 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1936
• 14 février 1936

19. – Dépôt de voirie de la rue Victor : cession de chevaux et de matériel et location d'écuries. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 7 avril 1936

13. – Mise en état de viabilité de la rue de Saurupt : désaffectation de crédit. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 22 mai 1936

16. – Modification des alignements généraux de la rue Pierre-Fourier : avis après enquête. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1936
• 31 août 1936

21. – Agrandissement de l'école maternelle de la rue de Metz : acquisition d'une propriété. • 1936 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier