• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1960
• 4 juillet 1960

16. – Locations de propriétés communales, immeuble 5 rue Notre dame : avenant de prorogation. • 1960 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

16. – Crèche Marie-Bour, 36 rue Mac-Mahon : avenant de prorogation. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

27. – Plan d'aménagement, quartier de la Charité : acquisition d'un immeuble, 5, rue de la Charité. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

34. – Cession d'une parcelle de terrain, 6 bis rue Sonnini. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

59. – Classement de rues particulières : demande de déclaration d'utilité publique. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

60. – Classement de la rue Martin-Munier dans la voirie urbaine : acquisition du sol. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 14 avril 1961

65. – Restauration de la rue de Remenauville : marché de gré à gré. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

39. – Acquisition d'une propriété 15 rue du Carmel pour l'extension du groupe scolaire de Buthegnémont. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 29 juin 1961

42. – Plan d'aménagement : acquisition d'un immeuble rue Saint-Nicolas, n° 107. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 13 mars 1962

8. – Cession d'une parcelle de terrain rue Charles-Keller n° 92. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

45. – Location d'un mur rue Sébastien-Bottin, propriété communale, pour l'installation d'une vitrine. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 1er mars 1963

15. – Acquisition d'une propriété située 16 rue Augustin-Hacquard. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 1er mars 1963

17. – Plan d'aménagement, mise à l'alignement de la rue de la Côte : acquisition de parcelles. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1963
• 8 juillet 1963

62 bis. – Occupation du sous-sol du domaine public rue Lionnois. • 1963 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 29 janvier 1964

24. – Rue de Phalsbourg : incorporation d'une parcelle de terrain à la voie publique. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 23 décembre 1964

26 . – Cession d'une propriété appartenant à la Ville 18 rue de Beauregard. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 12 mars 1965

34. – Marché de gré à gré pour la réfection de la rue Jacques Grüber. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 21 mai 1965

6. – Instance judiciaire, immeuble exproprié 46, rue des Ponts : affaire Apelgot. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1965
• 21 mai 1965

20. – Rue Fréderic-Chopin : cession d'un délaissé de voie publique. • 1965 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 13 juin 1966

17. – Plan d'aménagement : mise à l'alignement de la rue Bel-Air. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier