• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

IV-2. – Appel d'offres ouvert pour le ravalement des façades du Théâtre Municipal, sur rue Sainte-Catherine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 18 mars 1991

V-7. – Mise à disposition de l'Université de Nancy I du bâtiment situé 32 rue Sainte Catherine. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 22 avril 1991

III-2. – Acquisition sur France Lanord et Bichaton d'une emprise foncière à l'angle des Rues de la Douane et Marcel Brot. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 22 avril 1991

III-4. – Échange de terrain avec GDF - Quai Sainte-Catherine à Nancy - Rue de l'Ile de Corse. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 22 avril 1991

III-7. – Cession d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Mrs Gérard et Michel ROMARY. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 8 juillet 1991

III-3. – Appel d'offres ouvert pour la restructuration de l'éclairage public Rue du Grand Rabbin Haguenauer. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1991
• 21 octobre 1991

IV-2. – Transaction amiable - Acceptation de l'indemnité offerte par l'État - Renonciation à recours (Rue de Nabécor). • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1991
• 25 novembre 1991

III-6. – Dénomination de voies du quartier Beauregard-Boufflers- Buthegnémont : rue Louis-Guingot, square Boris-Vian. • 1991 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 9 mars 1992

II-6. – ophlm de la Ville de Nancy - Opération de 51 logements rue de Tomblaine - participation financière de la Ville. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 30 mars 1992

I-8. – Participation financière de la Ville de Nancy - est habitat construction - Opération de construction 148/148 bis, rue Saint-Dizier. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 25 mai 1992

III-5. – Cession au C.C.A.S. par la Ville de Nancy de l'immeuble sis, 1, rue du Commandant Igier - Nancy. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 22 juin 1992

II-4. – Acquisition par la Ville de Nancy d'un ensemble immobilier - sis, 1, rue du Docteur Schmitt. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1992
• 19 octobre 1992

II-4. – Garantie d'un emprunt de 437.600 F - Est Habitat Construction - 4 logements, rue Marie Leczinska. • 1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 19 avril 1993

IV-3. – Convention de versement d'un fonds de concours par le district à la Ville - Réfection des rues Pont Mouja et Saint-Nicolas. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 24 mai 1993

III-2. – Cession à M. Gavillet Pascal d'un immeuble sis 126, rue Mac Mahon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 5 juillet 1993

III-6. – Cession d'un terrain sis angle de la rue Albert Lebrun et de la place des Vosges. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

IV-4. – Convention financière entre la Ville de Nancy et l'État (ministère de la culture) - Restauration des balustrades - Immeubles rue Héré. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 27 septembre 1993

IV-6. – Convention entre la Ville de Nancy et l'association pour les fouilles archéologiques nationales (AFAN). - fouilles archéologiques rue du docteur Schmitt. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 8 novembre 1993

II-3. – Acquisition par la Ville de Nancy d'une parcelle de terrain sise, 160, rue Mac Mahon. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1993
• 20 décembre 1993

III-8. – Cession à monsieur Dietsch Michel d'une cour sise 80, grande rue. • 1993 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier