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II/2. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d'un emprunt de 9 450 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d 'H.L.M. et destiné à financer la construction de 42 logements rue Courtot-de-Cissey à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/4. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie d'un emprunt de 13 100 000 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer l'acquisition-amélioration de 40 logements en ville-vieille à Nancy, ilôt de la Charité, 1er sous-sol rue du Duc-Raoul. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 48
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/5. – Office public d'H.L.M. de la Ville de Nancy (O.P.H.L.M.) : garantie complémentaire d' un emprunt de 2 431 500 F. à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d 'H.L.M. et destiné à financer l 'opération d'acquisition amélioration de 10 logements rue de la Ravinelle à Nancy. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 49
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Garantie d'un emprunt de 1.600 000 F. à contracter par la SAH.L.M. "Le Nouveau Logis" auprès de la caisse de prêts aux organismes d'HLM et destiné à financer l'acquisition-réhabilitation de 6 logements à prêt locatif aidé (P.L.A.) sis à Nancy 23, rue des Quatre-Églises. • 1983 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 51
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

I/2. – Office public d'H.L.M. (O.P.H.L.M.) de la Ville de Nancy garantie d'un emprunt de 29 136 300 F à contracter auprès de la caisse de prêts aux organismes d'H.L.M. et destiné à financer la 1re tranche de 82 logements rue du Crosne à Nancy. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 55
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

AF-5. – Garanties d'emprunt pour un prêt locatif aidé (PLA) de 6.383.000 francs et un prêt locatif aidé très social (PLATS) de 1.267.000 francs et versement d'un fonds de concours de 150.000 francs à la Société Lorraine d'HLM pour la construction de 36 logements, 21 à 31 rue Vayringe à Nancy. • 1997 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

521 W 97
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-10. – Garanties d'emprunts sollicitées par l'OPAC de Nancy pour deux Prêts Locatifs Aidés de 8 logements, deux Prêts Locatifs Aidés à Loyer Minoré (PLALM) pour 4 logements et un Prêt Expérimental (PEX) pour 8 logements, (Caisse des dépôts et consignations), destinés à financer l'acquisition et la réhabilitation d'un immeuble situé, 20, rue des Tiercelins à Nancy. • 1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

576 W 37
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-3. – Îlot des Fabriques : Garantie d'emprunt sollicitée par la Société Batigère Nancy pour un prêt locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 6 841 851 francs contracté auprès de la Caisse des dépôts et consignations et attribution d'un fonds de concours à la société Batigère Nancy pour la construction de 19 logements rue Albert Lebrun à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-4. – Îlot des Fabriques : Garantie d'emprunts sollicitée par la Société lorraine d'habitat pour deux prêts locatif à usage social (PLUS) d'un montant de 4 198 100 francs et de 2 653 600 francs soit un montant total de 6 851 700 francs contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consignations et attribution d'un fonds de concours à la Société lorraine d'habitat pour la construction de 24 logements situés rue Albert Lebrun à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-5. – Îlot des Fabriques - Garantie d'emprunts sollicitée par l'OPAC pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 3 726 000 francs et de 5 133 000 francs soit un montant total de 8 859 000 francs contractés auprès de la Caisse des dépôts et Consignation et attribution d'un fonds de concours à l'OPAC pour la construction de 18 logements rue Albert Lebrun à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 27
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 288 000 F et de 1.180.000 F soit un montant total de 1 468 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition-amélioration d'un immeuble de 6 logements situé 88 rue de la Colline à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-2. – Garantie d'emprunt sollicitée par l'OPAC de Nancy pour deux prêts locatifs à usage social (PLUS) d'un montant de 947 000 F et de 3 646 000 F soit un montant total de 4 593 000 F contractés auprès de la Caisse des dépôts et consignations pour l'acquisition du terrain et la construction sur ledit terrain de 10 logements situés 90 rue de la Colline à Nancy. • 2000 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

656 W 29
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Procès-verbaux de réception de travaux. • 1990-1992 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

216 W 1
Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Opéra (1919-….) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Caserne de gendarmerie (rue Jacquot) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Beauregard • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Boudonville • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Buffon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École des Trois-Maisons • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Jean-Jaurès • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Ory • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église des Cordeliers • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Notre-Dame-de-Bonsecours • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Église Saint-Léon • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison des jeunes et de la culture Desforges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Maison des jeunes et de la culture Lillebonne • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Manufacture des tabacs • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée des beaux-arts • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Musée lorrain • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Porte de la Craffe • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Porte Saint-Georges • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Hôtel de ville (place Stanislas) • Tomblaine (Meurthe-et-Moselle, France) -- Stade Raymond-Petit • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Château de Remicourt • Villers-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École du Placieux • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Cercle du travail (4 avenue du 20e-Corps) • Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- École La-Fontaine
Inventaire provisoire

Service immobilier (1976-1982). Immeubles loués (1930-1976). Immeubles vendus, démolis ou vides (1825-1975). Dossiers des immeubles cédés à l'office d'HLM (1975-1976). Opération quartier Saint-Sébastien (1966-1970). Cité d'Haussonville (1954). Construction de logements, utilisation du terrain de la Chiennerie (1951-1964). Cité René II (1954-1959). Caserne et centre départemental d'instruction des sapeurs-pompiers de Nancy-Est (1972). Domaine de Remicourt (chenil, camping, château, ruisseau et parc) (1956-1975). Entrepôts Oliver (1975). Foire-Exposition (1950-1965). Mont-de-piété (1931-1934). Propriété et musée Corbin (1952-1966). Buvettes (stade des Chartreux, parc de Brabois, parc des sports de la Pépinière) (1936-1973). Bureaux de poste (1963-1968). Station de désinfection (1931-1935). Tour panoramique du Haut-du-Lièvre (1967-1971). Tour Joffre (1951-1955). Immeubles propriétés communales (1829-1980). Opération ilot des États (1931-1980). Kiosques à journaux (1921-1951). Dégagement de la porte Stanislas (1976-1980). Restauration d'immeubles en Vieille Ville (1970-1977). Bureau de placement (1931-1932). Commissariats (1932-1980). Parc Olry (1934-1945). Immeuble 3 rue Henri Bazin (1941-1978). Palais de la bière de Nancy (1973-1974). Ancienne commanderie Saint-Jean (1893-1950). Caserne de gendarmerie (1871-1970). Hôtels (hôtel des Pages, hôtel de Fontenoy, hôtel Ferrari, Grand Hôtel) (1739-1982). Construction de logements (1953-1965). Contentieux (1935-1979). Réquisition de logements (1945-1965). Projet de maisons préfabriquées de Maisons des jeunes et de la culture (1962). Travaux d'entretien de bâtiments municipaux (1968). Immeubles en état de péril, sécurité publique (1974-1979). Expropriations (1914-1974). Réquisitions (1950-1951). Institut chimique (1932-1950). Chalet de Fresse-sur-Moselle (1981-1986). Immeubles : 80 rue des Ponts, rue du Duc Raoul, 11 rue Jeannot, 3 rue Henri Bazin, 40 rue de Boudonville (1967-1983). Salle des sports de Gentilly (1960-1963). Crédit municipal (1981-1982). Immeubles de la Vieille Ville (1973-1982). Jardin botanique du Montet (1977-1978). Parking Thiers (1983). Immeubles propriétés communales démolis (1819-1967). École nationale supérieure des industries chimiques (1986). Union des syndicats ouvriers (1937-1963). Palais du gouvernement (1745-1907). Ancien hôtel de la gendarmerie (1977). Manufacture des tabacs (1862-1987). Usine La Carbonique (1973-1975). Collège Guynemer (1980). Garderie Les Tamaris (1966-1977). Locaux associatifs (Association nancéienne des clubs d'enfants et d'adolescents, Association rencontres, Association odyssée, Centre culturel lorrain, Action sociale d'insertion professionnelle en alternance, Association lorraine d'alternative) (1975-1985). Foyer des jeunes travailleurs (1970-1981). Propriétés de la ville de Nancy hors de la ville (1979). Terrains nus appartenant à la ville de Nancy (1975-1980). Conseil de prud'hommes (1980). • 1739-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

5 M
Grand domaine de recherche : Lieux, bâtiments et monuments
Sous-domaine de recherche : Urbanisme et architecture

Place d'Alliance : 2, 4, 6, 8 (1908-1913, 1920-1922, 1926, 1929-1930, 1932, 1934, 1937-1939, 1943, 1945, 1951-1952, 1955-1957, 1962, 1964-1966, 1968, 1971, 1974, 1976) ; Rue de l'Atrie : 1-10, 12, 14-14 bis, 16, 18 (1904-1906, 1910-1917, 1919-1924, 1926-1931, 1935-1937, 1939-1942, 1944-1945, 1949-1955, 1957, 1959, 1961, 1964-1965, 1967-1968, 1970-1972, 1975-1980, 1982-1983, 1985-1986) ; Rue Augustin-Hacquard : sans n° (2), 1-6, 7 ter, 9-12, 14-20, 22-25, 27, 29, 31, 33, 35, 37-39, (41, 43) (1905, 1907-1908, 1910, 1916, 1927-1928, 1930, 1933-1937, 1939-1943, 1945-1954, 1956-1974, 1976, 1978-1980, 1983-1984). • 1904-1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

128 W 9

Boulevard Charles-V : 1-2, 4, 6, 7 bis-8, 10, 14, 16-18, 20, 22, 24, 26-27, (29-31), 33, 35 (1911, 1913, 1917, 1919-1921, 1926, 1929, 1931-1932, 1939, 1947-1948, 1950, 1952-1953, 1957-1960, 1962, 1965-1966, 1975-1976) ; Rue Charles-de-Foucauld : 1-5, 7, 9, 11, 15, 17, 19, 21, 23, 25, 27, 31, 33, 35, (37-39), (38-40), 41, 43, 47, 49-52, 57 (1899, 1904-1914, 1916-1939, 1941-1944, 1946, 1948-1976, 1978-1985) ; Rue Charles-Dusaulx : sans n° (), 1, (2-4), (3-5), 5-7, (8-10), (9-11), 12, (13-15), (14-16), 17-18, 18 ter-20, (19, 21, 23), 22-25, 25 ter-30, (31-31 bis), 32-38, (39-41), 40, 42-53, 53 ter, 54, (55-67), 57, (56-58), 59-63, (64-66), 67-69, 73 (1885-1886, 1896, 1899, 1903-1960, 1962-1985, 1987). • 1885-1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

128 W 30

Quai Choiseul : sans n° (1), 2-2 ter, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 20, 22-22 bis, 24, 26, 28, 30, 32, 34, 36, (38-40), 42-42 bis, 44, 46 (1904-1906, 1908-1916, 1918-1922, 1924, 1926, 1928-1950, 1952-1954, 1956-1957, 1959-1962, 1964, 1966-1971, 1973-1975, 1977-1983) ; Rue Christian-Moench : 1-4, (5-23), 8, 10-14, (16-18), 20, 22, 24, 25 bis-28, 30-32, 34, 36, 38, 40-40 bis, 42-42 bis, 44 (1905-1907, 1909-1911, 1913-1914, 1916-1941, 1943-1956, 1958-1959, 1961-1974, 1976-1985) ; Rue Christian-Pfister : 1, (4-6), 3, 5, 7-10, 12, 14-26, (27-29), 30-32 (1893, 1900, 1904-1912, 1915-1916, 1918-1919, 1921-1927, 1929-1985). • 1893-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

128 W 36

Boulevard Clemenceau (Georges) : sans n° (3), 1, 5, 7, 9, 11-41, (42-44), 43, 45-53, 55, 57, 59, 61, 63, 65, 67, 69, 71, 73, 92 (1907, 1910-1914, 1918-1919, 1921, 1923-1927, 1929-1940, 1942-1984) ; Rue de la Colline, cité jardins : 1-2, 6-10, 12, 14, 16, 18-19, 21-22, 24, 27-28, 57, 59 (1925-1936, 1938, 1941, 1947, 1950, 1960, 1967, 1983) ; Place du Colonel-Driant : 1, 7-8 (1930, 1935, 1937-1938) ; Impasse du Commandant-Igier : sans n° (1) (1974) ; Place de la Commanderie : 1, 3-6, 8, 12 (1907, 1909, 1911-1914, 1916, 1920, 1925, 1927, 1929, 1934-1936, 1941, 1946, -1947, 1949, 1953, 1957-1958, 1960-1961, 1963-1964, 1968, 1974, 1983-1984, 1988). Rue de la Commanderie : 1-15 (1902, 1904-1908, 1910-1913, 1915-1917, 1919-1938, 1940-1941, 1943-1954, 1957-1959, 1961-1974, 1976, 1978-1985). • 1902-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

169 W 1

Rond-Point des Familles : 1-1 bis, (1 ter-3), 2, 45 bis, 47 ter (1931, 1952, 1954-1957, 1959, 1961, 1963-1964,, 1968, 1970-1972, 1974-1975, 1977-1978, 1981-1982, 1985-1986, 1988) ; Rue du Faubourg des Trois-Maisons : 9396, (97-99), 100, (101, 103), 106, (109-111), 110, 112-113, 115-118, 120, 122-124, 126, (127-129), 128, 130-132, 134, (136-138), 140, 142, 144-145, 148 (1886, 1891, 1897, 1899, 1904-1941, 1943, 1945-1948, 1950-1952, 1954-1956, 1958-1959, 1961-1963, 1965-1977, 1979-1981, 1983-1984) ; Rue Félix-Faure : 1-79 bis, 81, 84, 86 (1904-1915, 1917, 1919-1937, 1939-1957, 1959-1974, 1976-1979, 1980-1984, 1986). • 1886-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

169 W 27

Boulevard du 26e-Régiment-d'infanterie : sans n° (1), 1-2, 4, 6, 8, 10, 12, 14, 16, 18, 20, 22, (24-26), 28, (30-32), 34-34 bis, 36, (38-40), 39-40, 42, 46, 48, 50, 52, 54, 56, 58, 62, 64, 66, 68, 70, 72, 74, 76, 78, 80, 82, 84, 88, 90, 92, 96, 98, 100 (1886-1988) ; Rue Viray : sans n° (1), 1-3, 5, 7-21, 24, (18-24, 23-37), 26, 30, 33, 39, 41, 43 (1935-1983) ; Rond-Point de Viray : sans n° (1), 1-3, 5, 7, 9 (1939-1986) ; Rue Virginie-Mauvais : 2, 4-8, 10, 12-12 bis, 15, (14-16), 19-20, 22, 24, 26, 28, 30-30 bis, 32, 34, 36-36 bis, 40, 42, 48, 50, 52, 54, 56, 58, 90 (1895-1986). • 1886-1988 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

306 W 10