Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 88. – Travaux. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 251 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 9. – Magasin, aménagement. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 124 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Julien (rue), n° 9. – Travaux de démolition. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 21 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Julien
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Lambert (rue), n° 29. – Local commercial, création. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 90 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • commerce de détail Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Lambert
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Léon (esplanade). – Hall Saint-Léon de la gare de Nancy, construction. • 2001 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 264 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • gare Fonction : construction Type : plan Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Gare -- Hall Saint-Léon
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Mansuy (rue), n° 14. – Garage, construction. • 1989-1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 140 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Mansuy
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Michel (rue), n° 16-18. – Porte de garage, recours gracieux de l'agrandissement. • 2009-2010 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 147 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Michel (rue), n° 29. – Travaux de démolition. • 1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 65 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : coupure de presse Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Saint-Michel (rue), n° 8. – Mur, destruction. • 1989 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 108 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • démolition Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Saint-Michel
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Anne (rue), n° 16. – Ensemble immobilier, construction. • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 214 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan • document photographique Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Anne
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Barbe (rue), n° 21. – Terrain, acquisition. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 66 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : acquisition Type : plan Nom géographique : Vandœuvre-lès-Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Barbe
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (parc), n° 51. – Mur, construction. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 3 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (quai), n°24. – Immeuble, restructuration. • 1983-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 154 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Fonction : construction Type : plan Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quai Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 3-5-7. – Cité administrative, aménagement. • 1992-1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 189 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • cité administrative Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 31. – Immeuble, projet de surélévation. • 1994 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 149 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • logement collectif Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Catherine (rue), n° 32. – Libération des locaux occupés par l'école de laiterie et demande d'affectation des locaux au musée de zoologie. • 1984-1985 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 681 W 84 Sujet : urbanisme • contentieux administratif Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Rue Sainte-Catherine
Urbanisme Urbanisme réglementaire Droit des sols Affaires particulières et contentieux Dossiers d'affaires particulières, de pré-contentieux et de contentieux administratif Sainte-Marie (parc). – Restaurant, extension. • 1995-1999 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 955 W 169 Sujet : urbanisme • contentieux administratif • restaurant de tourisme Fonction : aménagement Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Parc Sainte-Marie
Commande publique Marchés publics Marchés de travaux 1986 N° 86/41. – Porte Saint-Georges, ravalement. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 1031 W 302 Sujet : commande publique • construction Fonction : adjudication • aménagement Type : marché public Nom géographique (batiment) : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Porte Saint-Georges
Culture, événementiel, vie associative Évènementiel Manifestations locales et nationales Fêtes de quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours • 1993-1995 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 934 W 10 Sujet : culture • fête Nom géographique : Nancy (Meurthe-et-Moselle, France) -- Quartier Saint-Pierre - René-II - Bonsecours
Secrétariat des assemblées Table des titres des délibérations du conseil municipal 2005 19/09/2005 II-1. – Quartier Charles III - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux au Club Saint Nicolas. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier 830 W 84 Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales Sujet : administration communale Type : base de données • délibération