• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 20 octobre 1961

3. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : programme d'urbanisme. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1961
• 11 décembre 1961

19. – Lotissement de Beauregard-Saint-Claude : remboursement des dépenses de viabilité secondaire. • 1961 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 24 janvier 1962

16. – Quartier Saint-Sébastien : substitution d'entreprises pour l'exécution d'un marché de travaux. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

21a. – Élargissement du chemin de la Croix-Saint-Claude : fixation des alignements. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 4 mai 1962

32. – Autorisation pour l'ancien adjudicataire de poursuivre les travaux du clocheton de l'église Saint-Epvre. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1962
• 8 octobre 1962

41. – Aménagement du chemin de la Croix-Saint-Claude : marché de gré à gré. • 1962 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1964
• 23 décembre 1964

1. – Viaduc Saint-Léon-Jean-Jaurès : emprunt de 905 000 F. • 1964 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 16 mai 1966

34. – Marché de gré à gré pour la réfection du parking Saint-Sébastien. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 16 mai 1966

40. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement de surface dit parking Saint-Sébastien. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1966
• 13 juin 1966

10. – Expropriation du quartier Saint-Sébastien, affaire Rachedi : pourvoi en cassation. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

25. – Acquisition d'un terrain à Beauregard Saint-Claude pour l'édification d'un Gymnase. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

45. – Aménagement du quartier Saint-Sébastien, plan d'alignements : convention d'études. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

59 5. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : modification au programme d'urbanisme. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

90. – Location de locaux commerciaux 6, rue Saint-Dizier : nouveau bail. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1966
• 24 octobre 1966

A.S. – Acquisition d'un immeuble 11, rue Sainte-Cécile à Nancy. • 1966 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1967
• 21 mars 1967

35. – Église Saint-Pierre : marché de gré à gré pour des travaux de chauffage. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 26 mai 1967

42. – Vérification et réparation des sculptures de la façade et des tours de l'église Saint-Léon IX. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1967
• 16 octobre 1967

50. – Quartier Saint-Sébastien, maternelle Didion : approbation d'un contrat. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1968
• 14 juin 1968

24. – Parking Saint-Sébastien avenant n° 2 au contrat de concession d'exploitation. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1968
• 26 octobre 1968

80. – Travaux de restauration à l'église Saint-Léon IX : approbation d'un avenant. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier