• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 16/10/1967

28. – Parking souterrain Saint-Thiébaut, protection contre l'incendie : contrat d'inspection des installations. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1967
• 27/11/1967

8 bis. – Concession de l'exploitation du parc de stationnement souterrain dit parking municipal Saint-Thiébaut. • 1967 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/01/1968

8. – Location à bail dans l'immeuble 79, rue Saint-Georges : révision du loyer. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 12/02/1968

30. – Desserte téléphonique du quartier Anatole-France-Boufflers-Saint-Lambert : installation d'une cabine à prépaiement. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 14/06/1968

27 bis. – Construction d'un bassin attractif au parc Sainte-Marie : marché de gré à gré. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1968
• 02/12/1968

8. – Rénovation urbaine du quartier Saint-Sébastien : cession des lots 8 à 12. • 1968 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

21. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 2, travaux de construction : marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

22. – Saint-Sébastien parking de plein air n° 2, travaux : contrat d'exploitation. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 24/01/1969

24. – Parking souterrain Joffre-Saint-Thiébaut : augmentation de l'effectif du personnel et de la redevance due par la Ville. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

2. – Modification des statuts de la congrégation des sœurs de Saint-Charles de Nancy avis du conseil municipal. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

9A. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : acte de cession des lots 8 à 12. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 21/03/1969

18. – Parking souterrain Saint-Thiébaut avenant n° 1 de la convention d'exploitation du 27 novembre 1967. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 20/05/1969

17. – Lotissement du parc Sainte-Catherine au Haut-du-Lièvre : cession de parcelles de terrain. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 20/05/1969

21. – Quartier Saint-Sébastien parking de plein air n° 2 : convention d'occupation du sol. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

10. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings et de la crèche provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

11. . – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : inscription au bilan de l'opération de la valeur du lot n° 13. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1969
• 13/10/1969

41. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1969 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

6. – Remboursement à la société lorraine d'économie mixte d'aménagement urbain (SOLOREM) des parkings provisoires du quartier Saint-Sébastien. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 16/01/1970

13. – Restauration du clocher de l'église Saint-Épvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 21/03/1970

I/10. – Rénovation du quartier Saint-Sébastien : inscription au bilan de l'opération de la valeur du lot n° 13. . • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier