• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 08/04/1970

III/1. – Construction d'un parking de plein air dans la quartier Saint-Sébastien : mise en adjudication par appel d'offres ouvert. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

II/1. – Quartier Saint-Sébastien, parking plein air n° 3 : convention d'occupation du sol. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 02/06/1970

VII/8. – Location à bail : immeuble terre plein Saint-Epvre, direction régionale des douanes à Nancy. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

II/15. – Quartier Saint-Sébastien, transfert de l'ancienne crèche provisoire : approbation d'une convention. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 29/06/1970

IV/2. – Plan d'urbanisme rue Saint-Bodon : acquisition d'une parcelle de terrain frappée d'alignement. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

I/5. – Construction du parking souterrain rue Saint-Thiébaut prolongée : présentation des comptes définitifs de l'opération. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 22/10/1970

II/1. – Restauration du clocher de l'église Saint-Epvre : approbation d'un marché de gré à gré. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

V/3. – Locations de propriétés communales, locaux de la porte Saint-Georges Cercle du travail : bail à loyer. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 06/11/1970

VI/3. – École Alfred-Mézières transférée à l'école maternelle Saint-Vincent : attribution de bâtiments démontables du parc départemental. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1970
• 18/12/1970

V/1. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne : projet d'extension du périmètre îlot Saint-Dizier. • 1970 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 09/02/1971

I/11. – Aménagement du carrefour Henri-Bazin-Sainte-Catherine-île de Corse : appel d'offres ouvert. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

III/2. – Opération de restauration immobilière dans l'agglomération nancéienne : projet d'extension du périmètre de l'îlot Saint-Dizier. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1971
• 29/06/1971

IV/3. – Propriétés communales, location de locaux commerciaux 6 rue Saint-Dizier : avenant au bail. • 1971 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 22/01/1972

III/2. – Occupation du sous-sol du domaine public quartier Saint-Sébastien, traversée du boulevard Joffre : nouvelle fixation de la redevance. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 23/06/1972

V/2. – Location de propriétés communales : renouvellement de bail immeuble 79, rue Saint-Georges à Nancy. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1972
• 08/12/1972

II/5. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation d'un marché de gré à gré. • 1972 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 07/02/1973

VI/7. – Congrégation des filles de la charité de Saint-Vincent-de-Paul : demande de transfert du siège de leur établissement existant à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

II/2. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : approbation d'un avenant. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

IV1. – Restauration des grandes orgues de l'église Saint-Léon IX à Nancy : demande de subvention. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1973
• 14/04/1973

VI/2. – Location de locaux commerciaux 152, rue Saint-Dizier : révision triennale. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier