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III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

1 D 116
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration de la façade Nord - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

708 W 24
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-2. – Portes Sainte Catherine et Stanislas. Restauration générale - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre. Convention financière avec l'État. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XIV-8. – Avis du conseil municipal sur l'abrogation des titres d'existence légale de la congrégation des soeurs de la Sainte Enfance de Marie à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 79
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

XVI-5. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du village Saint Léon. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 83
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du Village Saint-Léon. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 106
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV-1. – Participation financière au suivi animation de l'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat Charles III, Saint-Dizier, quatre Églises. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

830 W 130
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