• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

III/3. – Reconstruction du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert, 2e phase. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1975
• 26/09/1975

V/2. – Saint-Sébastien le Courail, versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Progessec : convention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1976
• 27/02/1976

III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 24/06/2002

III-1. – Groupe Scolaire Stanislas - Protocole d'accord avec l'association des écoles catholiques de la paroisse Saint Léon IX. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 30/09/2002

VI-16. – Église Saint-Sébastien - restauration de la façade principale - Avenants n° 1 aux lots n° 2 - 3 et 4. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2002
• 16/12/2002

I-9. – Convention avec Voies Navigables de France (VNF). Création d'une aire de camping-cars sur le parking du port Saint-Georges. • 2002 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 30/06/2003

V-2. – Église Saint-Sébastien. Travaux de restauration de l'orgue. Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 29/09/2003

II-1. – Basilique Saint-Epvre - Restauration de la façade Nord - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre - Convention financière avec l'État. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2003
• 03/11/2003

II-2. – Opération programmée d'amélioration de l'habitat secteur Charles III / Saint Dizier / Quatre-Églises. • 2003 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 21/03/2005

IV-2. – Portes Sainte Catherine et Stanislas. Restauration générale - Commande d'une mission de maîtrise d'oeuvre. Convention financière avec l'État. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 23/05/2005

XIV-8. – Avis du conseil municipal sur l'abrogation des titres d'existence légale de la congrégation des soeurs de la Sainte Enfance de Marie à Nancy. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2005
• 27/06/2005

XVI-5. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du village Saint Léon. • 2005 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 27/03/2006

III-12. – Dénomination des locaux sis 40 rue Sainte-Catherine : Espace Docteur-Jean-Benech. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 29/05/2006

VIII-3. – Parking Saint Jean - marché de prestations de services pour l'exploitation - Appel d'offres ouvert. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

VI-1. – Implantation d'un Commissariat de Police sis 3, rue Saint-Léon - Appel d'offres ouvert des travaux. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2006
• 26/06/2006

VI-2. – Dynamisation des initiatives collectives des associations de commerçants et des quartiers - Attribution d'une subvention à l'association de commerçants du Village Saint-Léon. • 2006 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 26/03/2007

IX-3. – Appel d'offres ouvert - École primaire Saint-Georges . Restructuration / Rénovation. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 21/05/2007

IV-1. – Participation financière au suivi animation de l'Opération programmée d'Amélioration de l'Habitat Charles III, Saint-Dizier, quatre Églises. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 24/09/2007

III-8. – Cession de l'immeuble 15 rue Lyautey et 18 rue Sainte-Catherine. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 2007
• 12/11/2007

V-2. – Église Saint-Sébastien - Restauration de l'orgue de tribune - Proposition d'avenant - Convention financière avec l'État. • 2007 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier