• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 16 janvier 1928

3. – Hospices civils : relèvement des tarifs de pension des orphelins à l'hospice Saint-Stanislas. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 15 février 1928

29. – Reconstruction des ponts mobiles de Malzéville et de Sainte-Catherine sur le canal de la Marne-au-Rhin. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1928
• 29 novembre 1928

1. – Congrégation des Filles de la Charité de Saint-Vincent-de-Paul : fondation d'un établissement à la maternité départementale. • 1928 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 23 janvier 1929

19. – Hospices civils, ouverture du pavillon Louise-Elisabeth à l'hospice Saint-Julien : fixation des prix de pension. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 22 février 1929

6. – Location d'une remise dans l'immeuble dit : « ancien moulin Saint-Thiébaut », rue de l'hôpital militaire, n° 4. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 25 mars 1929

6. – Hospices civils : création à l'hospice Saint-Julien d'un pavillon pour vieux ménages. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 20 juin 1929

26. – Déclassement du chemin d'intérêt commun n° 50/2 (chemin de la ferme Sainte-Catherine). • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1929
• 3 octobre 1929

12. – Alignements partiels : M. Moench, rue Saint-Charles n° 5 bis à 9. • 1929 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 26 mars 1931

13. – Vente d'une propriété sise à Lay-Saint-Christophe et Bouxière-aux-Dames. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1931
• 13 mai 1931

42. – Modification des alignements généraux d'une partie de la ruelle Saint-Antoine : avis après enquête. • 1931 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

37. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : acquisition d'immeubles insalubres 17-19 rue Clodion. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 18 février 1932

39. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean : demande de déclaration d'utilité publique. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

24. – Agrandissement de l'école maternelle Saint-Georges, expropriation pour cause d'utilité publique : offres légales. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 11 avril 1932

45. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean, demande de déclaration d'utilité publique : résultats de l'enquête. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1932
• 14 octobre 1932

7. – Alignements généraux du prolongement de la rue Saint-Jean et déclassement de la rue de l'Hôpital-militaire. • 1932 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 8 février 1933

32. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean : demande de déclaration d'utilité publique. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 6 avril 1933

10. – Ouverture du boulevard Maréchal-Joffre et prolongement de la rue Saint-Jean : adjudication de travaux. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 17 mai 1933

17. – Échange de parcelles de terrain (terrains rue Cyfflé et rue Saint-Thiébaut contre terrain boulevard Joffre). • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1933
• 11 octobre 1933

17. – Legs de Mlle Maria Ninck au profit des écoles Saint-Pierre et du bureau de bienfaisance. • 1933 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Secrétariat des assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal
• 1934
• 6 février 1934

6. – Demande d'exploitation d'une porcherie dans le parc de l'Institution Saint-Joseph, boulevard Albert-Ier : avis du conseil municipal. • 1934 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier