• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1973
• 6 décembre 1973

IV/2. – Élargissement de la rue du Four : extension du périmètre de rénovation urbaine Saint-Sébastien. • 1973 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 19 janvier 1974

IV/2. – Immeuble 79, rue Saint-Georges, révision triennale : premier avenant au bail du 9 mars 1971. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 1er mars 1974

VIII/2. – Consommation d'eau du centre psychothérapique : résiliation de la convention liant la Ville de Nancy aux asiles de Maréville et de Saint-Anne. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 4 avril 1974

II/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 8, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 4 avril 1974

III/1. – Restructuration urbaine de la place Thiers, création d'un égout de la place Thiers au ruisseau Saint-Jean : appel d'offres restreint. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

S/I. – Reconstruction partielle du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

III/9. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 79, rue Saint-Georges. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 14 juin 1974

VIII/2. – Parc de stationnement Saint-Thiébaut, exploitation en régie intéressée : contrat avec la société LOCAPARK. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 28 juin 1974

III/1. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 4, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 28 juin 1974

III/2. – Cession d'un immeuble appartenant à la Ville de Nancy situé, 6, rue Saint-Dizier. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 28 juin 1974

IX/1. – Concession d'occupation du domaine public pour la réalisation d'une rampe souterraine d'accès au public au centre commercial Saint-Sébastien. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 26 septembre 1974

VI/1. – Parc de stationnement Saint-Thiébaut, exploitation en régie intéressée : contrat avec la société LOCAPARK. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 28 février 1975

III/1. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 mars 1975

IV/9. – Immeuble 79, rue Saint-Georges, vente par adjudication : nouvelle mise à prix. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 25 avril 1975

III/5. – Cession d'une parcelle de terrain sise impasse Saint-Vincent à Nancy. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/8. – Centre commercial Saint-Sébastien : fixation d'une redevance pour occupation du domaine public rue des Ponts. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 27 juin 1975

III/14. – Quartier Saint-Sébastien, passerelle piétonnière de la rue du Grand-Rabbin-Haguenauer : redevance pour surplomb du domaine public. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 septembre 1975

III/3. – Reconstruction du mur de soutènement du terre-plein de l'église Saint-Mansuy : appel d'offres ouvert, 2e phase. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1975
• 26 septembre 1975

V/2. – Saint-Sébastien le Courail, versement d'un fonds de concours à la Ville de Nancy par la société Progessec : convention. • 1975 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1976
• 27 février 1976

III/2. – Plan d'occupation des sols partiel du quartier Saint-Sébastien : modification et fixation des alignements de la rue du Cardinal-Tisserant. • 1976 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier