• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 29 septembre 1948

7. – Demande de subvention de l'État pour l'exécution des travaux de grosses réparations dans les bâtiments scolaires. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 29 septembre 1948

14. – Cantines scolaires : fixation du taux des redevances à payer par les familles. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 19 novembre 1948

9. – Remboursement à un directeur d'école des dépenses d'une installation sanitaire dans un établissement scolaire. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1948
• 20 décembre 1948

20. – Inspection médicale scolaire : fixation de redevances pour services rendus. • 1948 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1949
• 20 mai 1949

32. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1949 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 30 janvier 1950

10. – Entretien des établissements scolaires : marché de gré à gré. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 28 mars 1950

15. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 16 octobre 1950

18. – Acquisition d'un terrain pour extension du groupe scolaire Émile-Gebhart. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1950
• 17 novembre 1950

12. – Entretien des établissements scolaires et propriétés communales : adjudication des travaux. • 1950 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 26 février 1951

17. – Colonies scolaires : fixation du taux de la redevance à payer par les familles. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1951
• 6 juillet 1951

3. – Inspection médicale scolaire : révision du taux de la redevance pour services rendus. • 1951 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 26 février 1953

28. – Emprunt de 10 millions de francs pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 18 juillet 1953

11. – Emprunt de 10 millions pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 23 octobre 1953

1. – Emprunt de 7 millions de francs pour travaux de grosses réparations aux locaux scolaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 11 décembre 1953

1. – Groupe scolaire du Placieux : adjudication des travaux de construction des classes primaires. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1953
• 11 décembre 1953

2. – Groupe scolaire du Placieux : emprunt de 5 millions de francs. • 1953 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 30 avril 1954

18. – Utilisation de la colonie scolaire Joseph-Antoine par de sociétés privées : tarifs de location. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 30 avril 1954

26. – Acquisition de mobilier scolaire : marché à la suite d'appels d'offres. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 23 juillet 1954

22. – Acquisition de mobilier scolaire : marchés à la suite d'appels d'offres. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1954
• 24 septembre 1954

16. – Construction d'un groupe scolaire au Placieux : emprunt de 10 000 000 de francs. • 1954 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier