Résultats 2101 à 2120 sur 2691

VI/4. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des abeilles". • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 59
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

VI/1. – Institution de délégués suppléants avec voix délibérative au sein du comité du syndicat intercommunal scolaire : modification de statuts. • 1986 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 61
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

III/1. – Attribution d'une subvention à l'association fédérative "Nos enfants" et à la garde péri-scolaire " foyer des abeilles". • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 66
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

IV/2. – Création d'une association destinée à la gestion de l'opération "contrats bleus", aménagement des rythmes extra-scolaires. • 1987 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 75
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

II/12. – Attribution d'une subvention à l'Association fédérative "Nos Enfants" et à la garde péri-scolaire "Foyer des Abeilles". • 1990 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

271 W 126
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales