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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
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• 11 février 1952

24. – Cession de vieux matériaux. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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25. – Vente d'un poêle désaffecté • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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26. – Extension du droit d'occupation de la voie publique sur les trottoirs. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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27. – Vente de monuments désaffectés du cimetière de Préville. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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28. – Concession du service des pompes funèbres : avenant au cahier des charges. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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29. – Fondation Boucher du Crévecœur de Perthes : autorisation d'aliénation et de remploi de valeurs mobilières. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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30. – Hospices civils : vente de titres du legs Moles. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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31. – Série officielle des prix des travaux exécutés par les services municipaux d'architecture et de voirie. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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32. – Eau de Moselle : dégrèvement de redevances. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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34. – Centre hospitalier régional : estimation des biens, meubles et immeubles du Centre hospitalier régional. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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35. – Acquisition d'un immeuble 11 rue de la Citadelle. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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36. – Assainissement du quartier Saint-Sébastien : indemnité d'éviction pour un fonds de commerce 13 rue Saint-Thiébaut. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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37. – Déclassement du sentier des Talboux : avis du conseil municipal après enquête. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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38. – Foire de Mai 1952, fêtes de quartiers : tarifs des droits de place. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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39. – Hospices civils, réouverture du Sanatorium de Lay-Saint-Christophe, marché de gré à gré, embauchage de personnel : remboursement des frais de déménagement du médecin directeur. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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40. – Sanatorium de Lay-Saint-Christophe : budget primitif 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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41. – Centre hospitalier régional de Nancy : budget primitif 1952. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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42. – Centre hospitalier régional : demande de dispense de passer des marchés de gré à gré. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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43. – Centre hospitalier régional de Nancy : admission en non valeur. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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44. – Centre hospitalier de Nancy : crédits supplémentaires. • 1952 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier