Archives municipales de Nancy - Recherche sur

x En continuant à naviguer sur ce site, vous acceptez l'utilisation des cookies. En savoir plus

Panier

Historique

Lancer une nouvelle recherche

Résultats 28861 à 28880 sur 60785

VIII/9. – Instance devant le Conseil d'État : affaire société Weiller, orage du 5 juin 1971. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII/10. – Immeuble 8, rue des Ponts à Nancy, révision triennale : avenant de bail à loyer. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII/11. – Direction régionale des douanes : bail. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII/12. – Propriétés communales : immeuble : 33, Charles III à Nancy. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

VIII/13. – Gendarmerie 3, rue Jacquot à Nancy : résiliation de bail. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

IX/2. – Vente de vieux papiers. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

S/1. – Aliénation de l'assiette d'une partie de la rue Pichon après déclassement. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – ZAC de restructuration urbaine de la place Thiers, restructuration de l'îlot Poincaré, immeuble Chrismann : indemnité d'éviction du fonds de commerce de couturière exploité par Mme Lallement et de locaux professionnels cabinet dentaire exploité par le docteur Pernet . • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/1. – Emprunt de 350 000 F. destiné au financement des travaux d'aménagement de locaux destinés à l'installation d'un ordinateur. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/2. – Hôtel Lillebonne : emprunt de 300 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux bâtiments. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/3. – Emprunt de 250 000 F. destiné au financement des grosses réparations au réseau d'éclairage public. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/4. – Emprunt de 1 615 000 F. destiné au financement des travaux neufs aux réseaux de signalisation et circulation. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/5. – Îlot Didelot : emprunt de 125 000 F. destiné au financement de l'aménagement d'un parking. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/6. – Emprunt de 200 000 F. destiné au financement des grosses réparations aux rues et places. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/7. – Emprunt de 608 000 F. destiné au financement de la construction du marché de gros à Heillecourt. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/8. – Emprunt de 2 698 000 F. destiné au financement de la construction d'une salle de sports à Gentilly. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/9. – Emprunt de 220 000 destiné au financement des travaux neufs et matériel du musée de Zoologie. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/10. – Ouvertures et désaffectations de crédits. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/11. – Ouverture de crédits en recettes et en dépenses. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

I/13. – Subventions aux associations sportives. • 1973 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 111

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération