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• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1974
• 16 mai 1974

III/7. – Nouvelle mise en vente par adjudication de l'immeuble sis à Nancy 15, rue Thierry Alix. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

III/8. – Vente par adjudication du terrain dépendant de l'ancienne carrière de Buthegnémont. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/9. – Vente par adjudication d'un immeuble sis à Nancy 79, rue Saint-Georges. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/10. – Vente de métaux provenant d'une propriété sise à Malzévile entre le chemin du Pavillon et la Meurthe. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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III/II. – Désaffectation des réseaux d'eaux de source. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/1. – Construction du conservatoire National de Nancy : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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IV/2. – Travaux à exécuter dans le collège d'enseignement supérieur (C.E.S.) Louis Armand : demande de subvention. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/I. – Recette municipale de Nancy : 4e avenant au bail du 29 Mai 1967. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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V/3. – Instance devant le Conseil d'état : affaire Société Anonyme Jean Franzetti. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VI/2. – Concession de la buvette du stade Picot à Tomblaine : avenant n° 1 à la convention du 13 Septembre 1968. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VII/1. – Liaison aérienne Nancy-Londres. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

VIII/1. – Réajustement des locations de salles et de matériel : approbation d'une tarification forfaitaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

VIII/4. – Occupation provisoire au mois des cases vacantes du centre commercial de gros de Nancy. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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VIII/5. – Augmentation du tarif d'abonnement de la Bibliothèque de prêt. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 16 mai 1974

VIII/6. – Coût des photocopies, des documents d'archives. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 juin 1974

I/1. – Subventions aux associations de jeunesse et d'éducation populaire. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 juin 1974

II/1. – Fourniture de combustibles nécessaires pour la saison de chauffage 1973 -1974 : passation de marchés de gré à gré avec les Société RHIN et RHONE et J. MARTIN et CIE. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 juin 1974

II/2. – Acquisition de matériel pour l'équipement des dépôts et ateliers municipaux : marché de gré à gré avec la société des établissements TRUMEL. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 juin 1974

II/3. – Adjudication des travaux d'entretien, de grosses réparations et de petits travaux neufs du service architecture pour les années 1972-1973 : approbation d'un avenant pour le lot n° 9. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 14 juin 1974

III/1. – Plan directeur d'urbanisme, prolongement du boulevard Joffre : acquisition d'un fonds de commerce sis 15, rue Boulay-de-la-Meurthe. • 1974 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier