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Alignement de la rue de l'Hospice. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

1 D 43

Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables en 1874. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

2. – Rétribution scolaire: cotes irrécouvrables en 1874. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Rachat de cens : le sieur Sémard, pétitionnaire. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

4. – École des Trois-Maisons : droit de mitoyenneté. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

5. – Remise aux employés d'octroi : vote d'un crédit complémentaire. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

6. – Eaux et égouts, projet d'emprunt : taxes d'octroi. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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7. – Assurance des bâtiments communaux. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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8. – Bâtiment de la Comédie : appartement de M. Pochon. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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9. – Sapeurs-pompiers : achat de seaux à incendie. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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10. – Liquidation de la pension de retraite du sieur Gabriel Hugot, homme de peine. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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11. – Chemin de fer de ceinture : souscription Hoffet. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Halle à la criée, effondrement : reconstruction. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Canal de Boudonville. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

1. – Eaux de la Moselle, égouts : enquête d'utilité publique. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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2. – Citadelle et champ de manœuvre. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

3. – Tramways de Nancy. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Concessions dans les cimetières : demande du Bureau de bienfaisance. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

Écoles de filles : crédit. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Demandes de bourse. • 1876 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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