• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1886
• 19 février 1886

1. – Trottoirs : déclaration d'utilité publique. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 19 février 1886

2. – Adjudication des travaux d'entretien des propriétés communales : approbation des nouveaux traités pour leur impression. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1886
• 19 février 1886

3. – Rue nouvelle longeant les baraquements militaires du Champs-de-Mars : acquisition d'une parcelle située en dehors des alignements généraux. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

1. – Legs de M. Ory : main-levée d'inscription hypothécaire et vote de crédit. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

2. – Bourses communales au lycée : le jeune Allard (Pierre). • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

3. – Bourses communales au lycée : le jeune Godard (Henri, Nicolas, Adrien). • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

4. – Demande de remise de taxe de chien : le sieur Bédaton, pétitionnaire. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

5. – Ruelle des Tanneries : demande d'acquisition d'une partie de cette ruelle par la dame Dalencourt.. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

6. – Hospices civils : vente de valeurs provenant de la donation de Mlle Cuny. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

7. – Hospices civils : baux des fermes de Varangéville et Manhoué.. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

8. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

9. – Hospices civils : crédits supplémentaires. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

10. – Bureau de bienfaisance : aliénation d'une parcelle de terrain. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

11. – Legs de M. le curé Vincent à la Fabrique de l'église Saint-Sébastien et aux pauvres de cette paroisse. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

12. – Legs de M. Brévillier au musée de Peinture. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1886
• 30 mars 1886

13. – Taxe sur les chiens : cotes irrécouvrables. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

14. – Rétribution scolaire au conservatoire de musique : cotes irrécouvrables. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

15. – Droits de place pour dépôt de tables et chaises devant les cafés : cotes irrécouvrables. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 30 mars 1886

16. – Conseil des Prud'hommes : subvention pour achat des insignes réglementaires. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

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• 1886
• 17 avril 1886

1. – Construction de la salle Poirel : approbation des plans et devis et mise en adjudication des travaux. • 1886 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier