10 août 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- Commission administrative du Mont-de-Piété. • 1886
- Agrandissement de la gare de Nancy. • 1886
- Bourse à la maison de secours. • 1886
- Droit d'inhumation : réclamation de M. Péraux. • 1886
- Concerts de la pépinière : demande d'abonnement présentée par la société des auteurs et compositeurs de musique. • 1886
- Ouverture de rues aux abords de la Citadelle : rue du Bastion, rue Claudot. • 1886
- 1. – Vente du magasin des Tiercelins et d'une partie de l'ancien hôpital Saint-Charles : avis après enquête. • 1886
- 2. – Ruelle des Tanneries : demande d'acquisition d'une partie de cette ruelle par la dame Dalencourt.. • 1886
- 3. – Liquidation de la pension de retraite des enfants Nivelet. • 1886
- 4. – Liquidation de la pension de retraite de la dame Brice, veuve de M. Gueuleux, ancien inspecteur de police. • 1886
- 5. – Liquidation de la pension de retraite de M. Buzon, garde champêtre. • 1886
- 6. – Bail du lavoir du Bienfait. • 1886
- 7. – Succession de Mme veuve Poirel : vente de valeurs. • 1886
- 8. – Succession Ferry : opposition du sieur Jennesson. • 1886
- 9. – Legs de M. Valentin à la Ville : acceptation. • 1886
- 10. – Legs de M. Gridel à l'Institution des jeunes aveugles. • 1886
- 11. – Legs de Mlle Rauch à la Fabrique de l'église Saint-Epvre. • 1886
- 12. – Fabrique de l'église Saint-Georges : régularisation d'anciennes fondations. • 1886
- 13. – Remboursement du prix de deux concessions de sépulture : la dame veuve Discours. • 1886
- 14. – Taxe sur les chien, demande en décharge : Le sieur Rose, pétitionnaire. • 1886