13 juillet 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (14)
- Suite de la discussion du budget additionnel de 1886. • 1886
- Fermeture d'un passage public conduisant aux Grands-Moulins. • 1886
- 1. – Aliénation d'une partie de l'ancien hôpital Saint-Charles • 1886
- 2. – Indemnités de logement aux ministres des cultes. • 1886
- 3. – Compte de gestion du receveur du Bureau de bienfaisance pour l'exercice 1885. • 1886
- 4. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1885. • 1886
- 5. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1886. • 1886
- 6. – Bureau de bienfaisance : budget primitif de 1887. • 1886
- 7. – Vente du magasin des Tiercelins. • 1886
- 8. – Commission administrative du Bureau de bienfaisance : nomination de M. Lallement. • 1886
- 9. – Hospices civils : modification des prix de pension de l'hôpital. • 1886
- 10. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1886
- 11. – Hospices civils : consentement à abornement. • 1886
- 12. – Cercle du travail : vote d'une subvention. • 1886