12 juillet 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (12)
- Caisse de retraites municipale et des sapeurs-pompiers • 1886
- Budget additionnel de 1886. • 1886
- 1. – Compte de gestion du receveur des Hospices civils pour l'exercice 1885. • 1886
- 2. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1885. • 1886
- 3. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1886. • 1886
- 4. – Compte de gestion du receveur de la Maison des orphelines pour l'exercice 1885. • 1886
- 5. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1885. • 1886
- 6. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1886. • 1886
- 7. – Maison des orphelines : budget primitif de 1887. • 1886
- 8. – Règlement du budget de 1885. • 1886
- 9. – Compte de gestion du receveur municipal. • 1886
- 10. – Installation d'un tableau de Monchablon à la Faculté des lettres. • 1886