11 août 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (17)
- Société des crèches. • 1886
- Eaux de Moselle aux Grands-Moulins. • 1886
- Boites aux journaux et imprimés. • 1886
- Rétribution scolaire au conservatoire de musique. • 1886
- 1. – Aliénation d'une partie de l'ancien hôpital Saint-Charles • 1886
- 2. – Déplacement de la buanderie militaire. • 1886
- 3. – Dépenses imprévues. • 1886
- 4. – Demande de création d'un entrepôt réel des douanes. • 1886
- 5. – Palais des facultés, tableau de Monchablon : crédit supplémentaire. • 1886
- 6. – Monuments historiques : pourvoi contre l'arrêté ministériel du 12 juillet 1886. • 1886
- 7. – Bourse communale à l'Institut des sourds-muets : le jeune Charpentier. • 1886
- 8. – École polytechnique : demandes de bourses. • 1886
- 9. – École spéciale militaire de Saint-Cyr : demandes de bourses. • 1886
- 10. – École navale : demande de bourse. • 1886
- 11. – École vétérinaire d'Alfort : demande de bourse. • 1886
- 12. – École d'Arts et Métiers de Châlons : demandes de bourses. • 1886
- 13. – Demande d'une bourse d'élève sage-femme à la maison de secours. • 1886