10 août 1886 • 1886 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1886
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (33)
- 15. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1886
- 16. – Commission des logements insalubres : pourvois formés par la dame Drappier et par le sieur Raffin. • 1886
- 17. – Alignements généraux de la route nationale n° 4 dite de Toul : avis après enquête. • 1886
- 18. – Trottoirs en bitume, déclaration d'utilité publique, choix des bordures : modification de la délibération du 20 septembre 1860. • 1886
- 19. – Conservatoire de musique : décharge de rétributions scolaires. • 1886
- 20. – Alignements partiels rue des Jardiniers, le sieur Gutton, pétitionnaire. • 1886
- 21. – Alignements partiels rue Victor n° 1 : le sieur Jaquet, pétitionnaire. • 1886
- 22. – Alignements partiels rue du Tapis-Vert : le sieur Pellé, pétitionnaire. • 1886
- 23. – Alignements partiels chemin de l'Écorcherie : le sieur Robin, pétitionnaire. • 1886
- 24. – Alignements partiels rue de la Source et rue de la Boucherie : le sieur Selle, pétitionnaire. • 1886
- 25. – Alignements partiels rue de la Source : le sieur de Hody, pétitionnaire. • 1886
- 26. – Alignements partiels rue du Bastion : le sieur Bicheler, pétitionnaire. • 1886
- 27. – Alignements partiels rue du Bastion : le sieur Roy-Bécherand, pétitionnaire. • 1886