Archives municipales de Nancy - Recherche sur

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10. – Hospices civils et Maison des orphelines : rachat d'un droit de pâturage. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

11. – Nomination des commissaires répartiteurs. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale

Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

12. – Commission des logements insalubres : renouvellement partiel. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

13. – Création d'un second emploi de surveillante à l'école supérieure de filles. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

14. – École municipales de garçons Saint-Georges : création d'un septième emploi d'instituteur adjoint. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

15. – Pose d'un cadre-réclame : le sieur Houard. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

16. – Dépenses imprévues. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

17. – Restauration de l'église de Mars-La-Tour : vote d'une nouvelle subvention. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

18. – Subvention en faveur du syndicat des ouvriers blessés, victimes de la faillite de la compagnie de Terrenoire. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

19. – Octroi municipal : suppression du droit d'octroi imposé sur les glaces considérées comme meubles. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

20. – Octroi municipal : élévation des droits sur la viande de boucherie. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

21. – Assistance médicale gratuite : crédit supplémentaire pour frais d'hospitalisation à la maison de secours. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

22. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

23. – Alignements partiels, rue de Bellevue : le sieur Eschenlohr pétitionnaire. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

24. – Alignements partiels, rue des Près : Mesdames Pilloy pétitionnaires. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

25. – Alignements partiels, rue de Malzéville : le sieur Mathieu pétitionnaire. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

26. – Alignements partiels, rue de la Digue : le sieur Ruyer pétitionnaire. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales

Sujet : administration communale

Type : base de données • délibération

27. – Alignements partiels, rue Saint-Epvre : le sieur Zenner. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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28. – Alignements partiels, rue du Faubourg Stanislas : le sieur Laruelle pétitionnaire. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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29. – Concession d'eau de Moselle : réclamation de MM. Lang. • 1896 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier

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Sujet : administration communale

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