• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

23. – Alignements partiels : rue de la Colline, M. Muller pétitionnaire. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

24. – Redevance imposée à M. Houot pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

25. – Redevance imposée à M. Ployart pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

26. – Pose d'une enseigne sur le talus de la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

28. – Construction de deux bow-windows 63 rue du Faubourg-Saint-Jean : M. France-Lanord pétitionnaire. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

29. – Couverture du ruisseau Sainte-Anne entre la rue de la Croix-de-Bourgogne et la gare : projet de convention avec la Compagnie de l'Est. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

30. – Fixation des alignements généraux de la rue Palissot : observations de la commission des bâtiments civils. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

31. – Addiction des eaux souterraines de la forêt de Haye : enquêtes parcellaires. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

33. – Adjudication de travaux et acquisition de terrains. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

34. – Acquisition d'un terrain pour l'agrandissement du cimetière du Sud. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

35. – Révision de la classification des rues et du tarif des droits de voirie. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

36. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles pratiquées pour le compte des particuliers : tarif des frais. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

37. – Réfection de la grille du square de la place des Dames. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

38. – Construction d'un bureau d'octroi route de Toul. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

39. – Marchés de travaux et de fournitures. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

40. – Legs de Mme Veuve Lejeune aux hospices civils. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

41. – Bureau de Bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

42. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

43. – Alignement généraux de la rue de Graffigny : observation des bâtiments civils. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier

• Assemblées
• Table des titres des délibérations du conseil municipal de la Ville de Nancy
• 1903
• 7 avril 1903

44. – Soutiens de famille. • 1903 Voir dans l'inventaireAjout à votre panier