7 avril 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- Projet de modification des alignements généraux de la rue Jacquinot. • 1903
- Fermeture d'écoles privées. • 1903
- 1. – Bureau de Bienfaisance : crédits supplémentaires. • 1903
- 2. – Bureau de Bienfaisance : échange de parcelles de terrains. • 1903
- 3. – Hospices civils : vote de crédits supplémentaires. • 1903
- 4. – Succession Mairemangin : main-levé d'hypothèque. • 1903
- 5. – Succession Mairemangin : compte de liquidation. • 1903
- 6. – Cession à la Ville de caves situées sous le bâtiment de l'ancienne université. • 1903
- 7. – Cavalcade de Bienfaisance : subvention de la Ville. • 1903
- 8. – Alliance provinciale des industries d'art : subvention de la Ville. • 1903
- 9. – Octroi : abonnement avec les brasseurs. • 1903
- 10. – Liquidation de la pension de retraite de M. Somme commis ambulant de l'octroi. • 1903
- 11. – Liquidation de la pension de retraite de M. Bour receveur de l'octroi. • 1903
- 12. – Emprunt communal de 1 200 000 francs : crédit d'urgence. • 1903
- 13. – Dépenses imprévues. • 1903
- 14. – Traités de gré à gré. • 1903
- 15. – Alignements partiels : boulevard d'Alsace-Lorraine prolongée, M. Keller pétitionnaire. • 1903
- 16. – Alignements partiels : avenue de la Garenne, M. Doll pétitionnaire. • 1903
- 17. – Alignements partiels : rue du Sergent-Blandan, M. Dussurget pétitionnaire. • 1903
- 18. – Alignements partiels : rue des Prés, M. Mayer pétitionnaire. • 1903