7 avril 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 19. – Alignements partiels : chemin latéral au canal de la Marne-au-Rhin, M. Capit pétitionnaire. • 1903
- 20. – Alignements partiels : rue de l'Oratoire, M. Moitrier pétitionnaire. • 1903
- 21. – Alignements partiels : avenue de la Garenne, Mlle Langard pétitionnaire. • 1903
- 22. – Alignements partiels : avenue de la Garenne, M. Laurent pétitionnaire. • 1903
- 23. – Alignements partiels : rue de la Colline, M. Muller pétitionnaire. • 1903
- 24. – Redevance imposée à M. Houot pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903
- 25. – Redevance imposée à M. Ployart pour l'ouverture de jours sur le chemin latéral à la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903
- 26. – Pose d'une enseigne sur le talus de la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière. • 1903
- 27. – Pose d'une enseigne sur le talus de la rampe d'accès à la passerelle de la Pépinière : fixation de la redevance au profit de la Ville. • 1903
- 28. – Construction de deux bow-windows 63 rue du Faubourg-Saint-Jean : M. France-Lanord pétitionnaire. • 1903
- 29. – Couverture du ruisseau Sainte-Anne entre la rue de la Croix-de-Bourgogne et la gare : projet de convention avec la Compagnie de l'Est. • 1903
- 30. – Fixation des alignements généraux de la rue Palissot : observations de la commission des bâtiments civils. • 1903
- 31. – Addiction des eaux souterraines de la forêt de Haye : enquêtes parcellaires. • 1903
- 32. – Adduction des eaux souterraines de la forêt de Haye et alimentation en eau de Moselle des quartiers hauts de la Ville. • 1903
- 33. – Adjudication de travaux et acquisition de terrains. • 1903
- 34. – Acquisition d'un terrain pour l'agrandissement du cimetière du Sud. • 1903
- 35. – Révision de la classification des rues et du tarif des droits de voirie. • 1903
- 36. – Réfection des chaussées au-dessus des fouilles pratiquées pour le compte des particuliers : tarif des frais. • 1903
- 37. – Réfection de la grille du square de la place des Dames. • 1903
- 38. – Construction d'un bureau d'octroi route de Toul. • 1903