7 avril 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (50)
- 39. – Marchés de travaux et de fournitures. • 1903
- 40. – Legs de Mme Veuve Lejeune aux hospices civils. • 1903
- 41. – Bureau de Bienfaisance : vente d'une parcelle de terrain. • 1903
- 42. – Logements insalubres : homologation de rapports. • 1903
- 43. – Alignement généraux de la rue de Graffigny : observation des bâtiments civils. • 1903
- 44. – Soutiens de famille. • 1903
- 45. – Soutiens de famille. • 1903
- 46. – Soutiens de famille. • 1903
- 47. – Dispenses de période d'instruction militaire. • 1903
- 48. – Conservatoire de musique : remise de rétribution scolaire. • 1903