11 mai 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (7)
- Tramways. • 1903
- 1. – Hospices civils : instance judiciaire. • 1903
- 2. – Construction d'un Hôtel des Postes et des Télégraphes : acceptation d'une transaction. • 1903
- 3. – Instance judiciaire : M. Nathan contre la Ville • 1903
- 4. – Acquisition de la maison située rue de l'Équitation n°74. • 1903
- 5. – École Polytechnique : demandes de bourses. • 1903
- 6. – École d'Arts et Métiers de Châlons : demande de bourses. • 1903