11 juin 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- 1. – Legs de M. Pierson de Brabois aux hospices civils. • 1903
- 2. – Legs de M. Picard à la Fabrique de Cathédrale. • 1903
- 3. – Donation de M. Weill-Bernet au consistoire Israélite. • 1903
- 4. – Maison des orphelines : échange de parcelles de terrain. • 1903
- 5. – Compte de gestion du receveur municipal pour l'exercice 1902. • 1903
- 6. – Hospices civils : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 7. – Hospices civils : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 8. – Hospices civils : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1902. • 1903
- 9. – Bureau de bienfaisance : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1902. • 1903
- 10. – Bureau de bienfaisance : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 11. – Bureau de bienfaisance : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 12. – Mont-de-Piété : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1902. • 1903
- 13. – Mont-de-Piété : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 14. – Mont-de-Piété : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 15. – Mont-de-Piété : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 16. – Maison des orphelines : compte de gestion du receveur pour l'exercice 1902. • 1903
- 17. – Maison des orphelines : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 18. – Maison des orphelines : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 19. – Paroisse de la Cathédrale : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 20. – Paroisse de la Cathédrale : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903