11 juin 1903 • 1903 Voir dans l'inventaire Ajout à votre panier
Date de l'unité documentaire 1903
Archives publiques
Statut juridique
Descripteurs
Grand domaine de recherche : Actes de l'autorité municipale
Sous-domaine de recherche : Délibérations municipales
Sujet : administration communale
Type : base de données • délibération
Sous-unités (76)
- 21. – Paroisse de la Cathédrale : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 22. – Fabrique Saint-Epvre : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 23. – Fabrique Saint-Epvre : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 24. – Fabrique Saint-Epvre : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 25. – Paroisse Saint-Sébastien : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 26. – Paroisse Saint-Sébastien : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 27. – Paroisse Saint-Nicolas : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 28. – Paroisse Saint-Nicolas : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 29. – Paroisse Saint-Léon : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 30. – Paroisse Saint-Léon : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 31. – Paroisse Saint-Léon : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 32. – Paroisse Saint-Mansuy : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 33. – Paroisse Saint-Mansuy : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 34. – Paroisse Saint-Vincent Saint-Fiacre : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 35. – Paroisse Saint-Vincent Saint-Fiacre : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903
- 36. – Paroisse Saint-Vincent Saint-Fiacre : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 37. – Paroisse Saint-Joseph : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 38. – Paroisse Saint-Joseph : budget primitif pour l'exercice 1904. • 1903
- 39. – Fabrique de Notre-Dame-de-Bonsecours : compte administratif pour l'exercice 1902. • 1903
- 40. – Fabrique de Notre-Dame-de-Bonsecours : chapitres additionnels au budget de 1903. • 1903